Bioéthique

M. le secrétaire d'État a tout loisir de s'exprimer et il le fait quand il le souhaite.

Je constate, monsieur le président Le Fur, que vous êtes très en forme, mais je vous prierai de veiller, comme vous le faites toujours, à la sérénité de nos débats. L'amendement no 211 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2173, 377 et 1215, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 377 et 1215 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 2173.

L'amendement no 1215 de Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel est défendu. La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 820 et 1319. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 820.

Je suis saisi de huit amendements, nos 479, 822, 193, 1017, 1038, 1318, 7 et 821, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1017, 1038 et 1318 sont identiques. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 479.

Les amendements nos 1318 de M. Marc Le Fur et 7 de M. Xavier Breton sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 821.

Sur les amendements nos 488 et 489, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 488, 571, 2149, 914, 382, 2176 rectifié, 1352, 1070, 575, 905, 489, 699, 2111, 2177 rectifié, 2030, 443 et 911, ...

Sur les amendements nos 2176 rectifié et 2177 rectifié, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur, pour soutenir l'amendement no 2176 rectifié.

L'amendement no 575 de M. Didier Martin est défendu. La parole est à Mme Florence Granjus, pour soutenir l'amendement no 905.

Les deux amendements, nos 699 et 2111, peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour les soutenir.

Le rapporteur et la présidente de la commission spéciale confirment donc que seul l'amendement no 443 reçoit un avis favorable.

Je tiens à vous dire combien je suis heureux de présider aujourd'hui des débats d'une telle dignité, d'une telle qualité et d'une telle richesse, qui honorent notre assemblée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 37 Contre 95

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 129 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 41 Contre 88

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 129 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 37 Contre 92

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 43 Contre 89

La séance est reprise. Je regrette que les orateurs devant défendre les prochains amendements ne soient pas présents, mais nous devons reprendre nos travaux.

Je suis saisi de trois amendements, nos 138, 136 et 2044, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 136 et 2044 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 138.

Je suis saisi de deux séries d'amendements identiques, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2166 rectifié, 1222 et 2272 rectifié sont identiques, de même que les amendements nos 234, 343, 823, 966, 1040, 1251, 1376, 1421, 2200 et 2216. Sur les amendements nos 2166 rectifié et identiques, je suis saisi par le group...