Projet de loi de finances pour 2020

Je suis saisi de deux amendements, nos 1653 et 1846, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1653.

Il convient d'identifier les sources de ces amendements, qui ont été préparés en étroite liaison avec les instances représentatives des chambres de métiers et de l'artisanat – CMA France. C'est un partenaire essentiel pour réussir à faire évoluer nos structures d'apprentissage et de formation professionnelle. La mesure proposée n'a rien d'un ca...

Je suis saisi de trois amendements, nos 1902, 2643 et 1903, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Erwan Balanant, pour les soutenir.

Je crois comprendre que les amendements nos 1902 et 1903 sont retirés au profit de l'amendement no 2643. La parole est à M. le rapporteur général.

Monsieur Balanant, pouvez-vous nous dire clairement quels amendements vous souhaitez retirer ? Vous ne vous étiez pas exprimé pour le faire…

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je rappelle, en réponse aux quelques manifestations de mécontentement que j'ai cru percevoir, que je ne peux pas donner la parole à deux orateurs par groupe : nous en serions sinon à seize prises de parole sur chaque amendement et sur chaque sujet. Que ceux qui se sentent frustrés m'en excusent, mais il faut garder une certaine raison dans nos ...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2575 et 2179. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2575.

Je suis saisi d'un amendement no 2938 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3058. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement.

Les positions étant nettes et nos débats largement éclairés, je n'accorderai pas une deuxième prise de parole par groupe, ce qui nous vaudrait huit prises de parole supplémentaires. Il nous reste mille amendements : ce serait ingérable. Vous avez déjà eu la parole, monsieur Vigier.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2576 et 2464. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2576.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2579 et 2429. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2579 de la commission des finances.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2580 et 2430. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2580 de la commission des finances, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3066.

Le sous-amendement no 3066 du Gouvernement est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 2430.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2986 et 3006. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 2986.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2578 deuxième rectification et 2432 deuxième rectification. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2578 deuxième rectification.

L'amendement no 2432 deuxième rectification de M. Martial Saddier est défendu. Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2972 et 2995. La parole est à Mme Cendra Motin, pour soutenir l'amendement no 2972.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2581, 1603, 2181, 2184 et 2614. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2581.

Les amendements identiques nos 1603 de M. Fabien Roussel, 2181 de M. Charles de Courson, 2184 de Mme Christine Pires Beaune et 2614 de M. Xavier Roseren sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements identiques ?