Projet de loi de finances pour 2020

On me dit que la référence pourrait être corrigée dès à présent. Si vous en êtes d'accord, nous éviterons ainsi une navette inutile.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2582, 1601, 2182, 2185 et 2615. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2582.

Les amendements identiques nos 2182 de M. Charles de Courson et 2185 de Mme Christine Pires Beaune sont défendus. La parole est à M. Xavier Roseren, pour soutenir l'amendement no 2615.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2869 et 3002. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 2869.

L'amendement no 3002 de M. Xavier Roseren est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 2587, 1602 rectifié, 2183 et 2186. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement de la commission no 2587.

Les amendements no 2183 de M. Charles de Courson et no 2186 de Mme Christine Pires Beaune sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Désolé, monsieur Di Filippo, je ne peux plus vous donner la parole sur des amendements qui viennent d'être retirés. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 2583 de la commission des finances.

La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements nos 2908 et 1649, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

L'amendement no 2914 de M. Ugo Bernalicis est défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir le sous-amendement no 3037.

Je suis saisi d'un amendement no 2817 qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 3029 et 3053. La parole est à M. Éric Woerth, président de la commission des finances, pour soutenir l'amendement.

Le sous-amendement no 3029 a été défendu. La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, pour soutenir le sous-amendement no 3053.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2628, 2832 et 2834, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour les soutenir.

Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 60. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1087 et 1907. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1087.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2060 et 2065, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Frédérique Tuffnell, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2683 et 2413, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 2683.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2720 et 2719, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2757 et 2973 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2757.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1509, 2240 et 2823, tendant à supprimer l'article 61. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 1509.

Je suis saisi d'un amendement no 3019 du Gouvernement, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3036. Cet amendement est soutenu. Le sous-amendement no 3036 de la commission est rédactionnel.