Projet de loi de finances pour 2020

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles non rattachés à des missions, s'arrêtant à l'amendement no 2551 à l'article 57.

La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 2551.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2552, 2168 et 2165, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2552 et 2168 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2552.

L'amendement no 2168 de Mme Cécile Untermaier est défendu. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 2165.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2553, 2169 et 2334, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2553 et 2169 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2553.

L'amendement no 2169 de Mme Cécile Untermaier est défendu. La parole est à M. Philippe Latombe, pour soutenir l'amendement no 2334.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2558, 2336 et 2624. L'amendement no 2558 fait l'objet d'un sous-amendement no 3028. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2558.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2559 et 2170. L'amendement no 2259 fait l'objet d'un sous-amendement no 3033. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2559.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2337 et 2560, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Latombe, pour soutenir l'amendement no 2337.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1080 et 2166, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1080.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2338 et 2668. La parole est à M. Philippe Latombe, pour soutenir l'amendement no 2338.

L'amendement identique no 2668 de Mme Sarah El Haïry est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2339 et 2669. La parole est à M. Philippe Latombe, pour soutenir l'amendement no 2339.

L'amendement no 2669 de Mme Sarah El Haïry est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2565 et 2340. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2565.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2566 et 2341. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2566.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2567 et 2342. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2567.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2568, 2171, 2343 et 2167, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2568 et 2171 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2568.

L'amendement no 2171 de Mme Marie-Noëlle Battistel est défendu. La parole est à M. Philippe Latombe pour soutenir l'amendement no 2343.