Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements, nos 1930, 2912 et 3008, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2912 et 3008 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1930.
Les amendements identiques no 2912 de M. Thibault Bazin et no 3008 de Mme Christine Pires Beaune sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
L'amendement no 1521 de Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, qui avait été accepté par la commission lors de sa réunion au titre de l'article 88 du règlement, est repris par la commission. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.
Il a été considéré comme défendu. Vous pouvez vérifier, tout cela est parfaitement réglementaire. L'avis du Gouvernement est-il favorable ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 157, 952, 1507, 1926, 2133, 2147, 2164, 2203, 2333 et 2635, tendant à supprimer l'article. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour ...
Les amendements identiques no 952 de Mme Claire Guion-Firmin et no 1507 de M. Fabien Roussel sont défendus. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 1926.
Sur cet amendement – nous en examinerons de nombreux autres qui portent eux aussi sur l'article 57 – , je donnerai la parole à un orateur par groupe ainsi qu'à un député non inscrit. Je commencerai, une fois n'est pas coutume, par une collègue non inscrite. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 87 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 21 Contre 66
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la santé (no 2301, annexe 38 ; no 2304, tome I) et à la solidarité, à l'insertion et à l'égalité des chances (no 2301, annexe 41 ; no 2304, tome II), s'arrêtant à l'amendement no 1611.
Cet après-midi, l'Assemblée a débuté l'examen des crédits relatifs à la cohésion des territoires (no 2301, annexes 8 et 9 ; no 2292, tome IX ; no 2298, tomes III et IV). Nous avons commencé d'entendre les porte-parole des groupes. La parole est maintenant à M. Thibault Bazin.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de nombreux amendements portant article additionnel après l'article 78. Les amendements nos 49, 1727, 1701, 48, 2233, 59, 2155 et 1768 peuvent être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2155 fait l'objet des sous-amendements nos 2228, 2324, 2211, 2227, 2344, 2237, 2238, 2239, 2247, 2261, 2241, 2234, 2226, 2373, 2240, ...
Sur l'amendement no 1701, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir cet amendement no 1701.
L'amendement no 2233 de Mme Véronique Louwagie est défendu. Sur l'amendement no 2155, je suis saisi par les groupes Socialistes et apparentés, La France insoumise et la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre, pour soute...
Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, nos 2228 et 2324, premiers d'une longue série de sous-amendements à l'amendement no 2155. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir le sous-amendement no 2228.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions, comme celle des réponses, est limitée à deux minutes. La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à Mme Martine Wonner pour soutenir le sous-amendement no 2239. Peut-être, madame la députée, pouvez-vous soutenir également le no 2247 ?
