Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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J'appelle les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », inscrits à l'état B. La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, pour soutenir l'amendement no 2196 rectifié.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 50 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 17 Contre 31
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, pour soutenir l'amendement no 2199.
La séance est reprise. Je suis saisi de trois amendements, nos 829, 852 et 1002, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 829 et 852 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 829.
L'amendement no 852 de Mme Sylvia Pinel est défendu. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1002.
Les membres du Gouvernement prennent la parole quand ils le souhaitent, monsieur Bazin ; en l'occurrence, je n'ai pas été saisi de demande de parole. Nous passons au vote.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1761, 900, 1243 et 1412, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 900 et 1243 sont identiques. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1761.
La parole est à Mme Delphine Bagarry, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales, pour soutenir l'amendement no 1412.
La parole est à M. François Jolivet, rapporteur spécial, pour soutenir son amendement no 1696 et l'amendement no 904, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 1142, 1151, 1353, 1432, 1460, 1560 et 1802. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 1142.
La parole est à M. Mohamed Laqhila, pour soutenir les amendements nos 1664 et 1663, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
L'amendement no 1432 de Mme Isabelle Valentin est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 1460.
J'ai plusieurs demandes de prise de parole : j'aimerais que les interventions soient courtes, car la nuit va être longue !
Bien sûr, mais nous avons un règlement intérieur qui permet de gérer les équilibres. La parole est à Mme Sylvia Pinel.
La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les amendements nos 185, 184 et 175, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1707 et 1720, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.
Mes chers collègues, il est un peu plus de minuit. Je ne surprendrai personne en indiquant que nous n'allons pas lever la séance, mais poursuivre l'examen des amendements, non sans vous inviter à conserver ce bon rythme. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 1130.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements nos 1447 et 1443, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Sylvia Pinel, mais je vous invite tous à ne pas refaire la stratégie ferroviaire de la région Occitanie !
Je suis saisi de deux amendements, nos 1148 et 1729, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement no 1148.
