Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 78. Les amendements nos 2200, 1414 et 1565 peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1414 et 1565 sont identiques. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 2200.
La parole est à Mme Delphine Bagarry, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement no 1414 rectifié de la commission des affaires sociales.
L'amendement no 1730 a déjà été défendu par M. Jean-Luc Lagleize. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 1709 et 1741, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Delphine Bagarry, rapporteure pour avis, pour les soutenir.
L'amendement no 1731 a déjà été défendu par M. Jean-Luc Lagleize. Quel est l'avis de la commission ?
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la cohésion des territoires (no 2301, annexes 8 et 9 ; no 2298, tomes III et IV ; no 2292, tome IX ). La parole est à M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 556, 555, 906 rectifié et 981 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 906 rectifié et 981 rectifié sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les amendements no 556, 555 et 981 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. François Jolivet, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 906 rectifié et donner l'avis de la commission sur les amendements nos 556 et 555 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 907 et 854. La parole est à M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 907.
L'amendement no 854 de M. François Pupponi est défendu. Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2975 portant article additionnel après l'article 2.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2427 portant article additionnel après l'article 16, examiné par priorité. Par ailleurs, en application de...
L'amendement no 2975 de Mme Sophie Beaudouin-Hubière n'est pas défendu. Il n'en est pas de même de l'amendement no 2602 de M. Julien Aubert, qui est défendu. La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 806 et 1622, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. L'amendement no 1622 fait l'objet d'un sous-amendement no 2995. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir les deux amendements.
La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir le sous-amendement no 2995 et donner l'avis de la commission sur les amendements en présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2417 et 2238, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour soutenir l'amendement no 2417.
