Projet de loi de finances pour 2020

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 769, 459, 796 et 797, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 459 et 796 sont identiques. L'amendement no 769 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l'amendement no 459.

Je donnerai la parole à deux orateurs supplémentaires avant de passer au vote. La parole est à M. François Ruffin.

Je suis saisi de trois amendements, nos 61, 2169 et 2254, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 61.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 767, 800, 460 et 801, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 767 de M. Dino Cinieri et 800 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l'amendement no 460.

L'amendement no 801 de Mme Véronique Louwagie est défendu. Quel est l'avis de la commission sur tous ces amendements ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 974, 1502, 1736 et 926, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 974, 1502 et 1736 sont identiques. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 974.

M. Aubert est déjà intervenu pour le groupe Les Républicains, monsieur Le Fur. La parole est à M. François Ruffin.

Je suis saisi de trois amendements, nos 911, 1737 et 1505, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 911.

Je suis saisi de neuf amendements, nos 2271, 1921, 2404, 138, 176, 1248, 2172, 478 et 1201, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1921 et 2404 sont identiques, de même que les amendements nos 138 et 176 et les amendements nos 1248 et 2172. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour soutenir l'amendement no 2271.

L'amendement no 2404 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 138.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 5 et 1164. L'amendement no 5 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1164.

L'amendement no 1201 de M. Michel Castellani est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 4 et 1162, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 4 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1162.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 613 et 804. L'amendement no 613 de M. Nicolas Forissier est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 804.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1676 de Mme Cendra Motin, qui a été repris par la commission.

Je suis désolé, monsieur Saint-Martin, mais il y a déjà eu une intervention d'un député du groupe LaREM. Nous passons donc au vote.

Sur les amendements identiques nos 904, 1237, 1405 et 1625, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements, nos 2170 et 2275, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Ruffin, pour ...

Avant de passer au vote sur ces amendements, je donnerai la parole à deux orateurs, MM. François Pupponi et Marc Le Fur.

Je ne peux pas donner la parole à chaque groupe sur chaque sujet ! Celui qui nous occupe a déjà été abordé au travers de plusieurs amendements.

Il n'y a aucun doute : une majorité a voté contre cet amendement. Vous le verriez très nettement de ma position. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 6.