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Rapports de Barbara Bessot Ballot

8 rapports signés

21/02/2022 — Rapport d'information N° 5038 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l’impact de la crise de la covid-19 et les nouvelles mutations du secteur des métiers d’excellence et métiers d’art

12/10/2021 — Avis N° 4527 (Tome V) sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).

29/09/2021 — Rapport d'information N° 4497 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l’organisation et les enjeux de la gastronomie et de ses filières

07/04/2021 — Rapport d'information N° 4040 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune

18/01/2021 — Rapport d'information N° 3731 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire

30/10/2020 — Avis N° 3400 (Tome VI) sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).

02/12/2019 — Rapport N° 2441 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi de M. Gilles Le Gendre et plusieurs de ses collègues relative à plusieurs articles de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable (1786).

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

10/10/2019 — Avis N° 2298 (Tome V) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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