Interventions sur "cellule"

De nouvelles données relatives à l'épigénétique devraient nous permettre d'aller plus loin dans la comparaison entre ces deux types de cellules. En dédifférenciant une cellule adulte, vous changez complètement son épigénèse. Or, aujourd'hui, nous ne sommes pas capables de suivre l'épigénèse de façon globale. Nous avons besoin d'études pour comprendre si la cellule iPS, que nous souhaitons tous utiliser à terme, possède la même caractéristique épigénétique qu'une cellule souche embryonnaire. Nous avons besoin de poursuivre le comparatif....

Si je comprends bien votre amendement, monsieur le rapporteur, vous ajoutez un cran supplémentaire, afin de mettre l'Agence de la biomédecine dans la boucle. Si c'est le cas, j'y suis extrêmement favorable. Le débat entre cellules iPS et cellules souches embryonnaires ne relève pas exactement du même sujet, et biaise son approche, à mon sens. Les rapports reconnaissent que ce n'est pas exactement la même chose et qu'elles n'ont pas le même usage. Mais nous devons aussi regarder les besoins, notamment pour ce qui est des modélisations ou de l'industrie. C'est, à mon sens, biaiser l'examen de l'article 14 que de le résumer ...

Une équipe britannique a récemment montré la capacité de pluripotence des cellules iPS, en en injectant à des embryons murins au stade de la gastrula. Voilà un exemple de la recherche actuelle.

...rtant bien particulier, puisqu'il s'agit tout de même de mélanger entre elles différentes espèces du règne animal. Cela a des incidences éthiques importantes. Au nom de la capacité de la recherche à trouver demain peut-être des solutions pour la médecine humaine, on fait sauter des bornes. Quelles sont les limites éthiques de ces mélanges ? Je n'ai pas de jugement de valeur sur le transfert d'une cellule, fût-elle embryonnaire humaine, vers un animal, mais jusqu'à un certain point. Que se passerait-il si l'on faisait naître un animal doté de cellules humaines ? Même si nous ne connaissons pas aujourd'hui les avancées possibles de la science sur le sujet, il me semble que nous devrions borner ces expériences, pour éviter de créer des chimères vivantes.

L'amendement n° 2252 vise à instaurer un régime déclaratoire relatif à la conservation des cellules souches embryonnaires, afin de rester cohérents avec le nouveau régime de recherche que nous avons instauré dans le projet de loi. La recherche sur ces cellules n'appelle pas les mêmes interrogations éthiques que celle qui porte sur l'embryon. C'est pourquoi nous regroupons sous le régime déclaratif tout ce qui concerne la cellule souche embryonnaire.

L'amendement n° 1744 vise à proposer que les règles applicables à la conservation des lignées de cellules souches embryonnaires, qui ont été entièrement produites, relèvent d'un régime déclaratif auprès de l'ABM et non d'un régime d'autorisation, lequel perdure bien sûr pour la recherche sur les embryons.

L'amendement vise à corriger une incohérence. Le projet de loi introduit une nouveauté, en distinguant le régime juridique s'appliquant à l'embryon de celui s'appliquant aux cellules souches. La recherche sur ces dernières ne sera plus soumise qu'à une déclaration auprès de l'Agence de biomédecine. Pourtant, alors que les programmes de recherche sur les cellules souches embryonnaires sont déclaratifs, leur conservation dépend d'une autorisation. Maintenir ce double régime pour les programmes de recherche est incohérent et peut porter atteinte à la viabilité de ces programmes...

Il est faux de dire qu'il n'existe pas de recherche sur la trisomie 21. Elle est forcément très complexe, puisqu'il s'agit d'éliminer l'expression d'un chromosome. Il faudrait intégrer dans toutes les cellules de l'organisme un élément dont on sait qu'il existe sur le chromosome X, qui éteindrait le chromosome 21. C'est, malheureusement, encore de l'ordre de l'utopie. S'agissant de vos commentaires sur la trisomie 21, je pense savoir de quoi je parle et il n'y a pas plus pléiotropique, en matière de phénotype, que celle-ci. Certains enfants atteints de trisomie 21 peuvent mener une vie presque normal...

Il est regrettable que l'utilisation des cellules souches pluripotentes induites soit envisagée uniquement dans le projet de loi pour une manipulation qui n'est pas éthique, à savoir la création de gamètes artificiels. C'est pourquoi je propose de supprimer les alinéas 1 à 9.

J'ai un doute concernant l'article 15. Pourriez-vous me confirmer, mesdames les ministres, monsieur le rapporteur, que la création de gamètes artificiels à partir de cellules iPS est bien interdite, pour ne pas ouvrir la porte à de nouvelles techniques de reproduction ?

S'agissant des cellules iPS, nous avons fait le tour de la question. C'est un outil de recherche, dont nous espérons qu'il devienne un jour, encore lointain sans doute, un outil thérapeutique

La recherche pharmacologique a pour principal objectif la mise au point de médicaments. Elle consiste notamment à cribler des molécules, modéliser des pathologies et tester la toxicité des médicaments. Il est acté de façon consensuelle aujourd'hui que, pour la recherche de l'industrie pharmaceutique, les cellules souches embryonnaires humaines peuvent être remplacées. Les cellules souches pluripotentes induites sont une alternative reconnue et effective, dans ce domaine. Il n'y a plus aucun débat sur ce point.

Dans le prolongement de ce que vient de dire M. Alain Ramadier, l'amendement n° 331 vise à insérer, après l'alinéa 3 : « Les cellules souches pluripotentes induites sont utilisées pour la recherche pharmacologique. »

L'amendement n° 332 vise à demander à l'ABM la remise d'un rapport sur les recherches en matière de cellules souches pluripotentes induites.

L'alinéa 4 revient à autoriser la création de gamètes artificiels à partir de cellules souches pluripotentes induites. La création de gamètes artificiels n'a jamais été autorisée en France. Ses conséquences sont vertigineuses. Elle entraînerait notamment la création d'embryons pour la recherche, comme en témoignent les recherches menées par des scientifiques japonais.

Madame la ministre, vous avez évoqué plusieurs limites. Mais nous avons vu que les Japonais ont pris une certaine direction avec les cellules iPS, puisqu'ils ont réussi à créer une souris à partir d'une cellule de peau transformée en cellule iPS. Il faut des garde-fous un peu plus précis, pour éviter toute dérive. Les Japonais, qui sont très en pointe sur les cellules iPS, n'ont pas les mêmes garde-fous que nous, et nous avons vu où cela les a menés… Nous devons absolument éviter de prendre la même direction. Or la rédaction actuelle ...

Cet amendement propose une rédaction claire et précise de l'alinéa 4 de l'article 15, de telle sorte que l'on interdise les recherches destinées à créer des gamètes ou des embryons à partir de cellules iPS. Contrairement à ce que vous dites, vous êtes en train d'ouvrir la porte.

Il s'agit de reprendre l'esprit d'un amendement précédent que nous avons adopté sur la création de chimères, mais en utilisant des cellules iPS et non des cellules embryonnaires. Nous verrouillons ce type de recherche pour pouvoir les soumettre à habilitation.

Je propose d'indiquer clairement que la dérivation de cellules somatiques en gamètes est interdite.

L'amendement n° 289, qui est un amendement de repli, vise à préciser qu'en aucune façon les gamètes dérivés de cellules souches pluripotentes induites ne peuvent être fécondés ou fécondables. Madame la ministre, si vous vous opposez à cet amendement, cela veut dire qu'en réalité, la loi permettra de le faire. Cela montrerait bien qu'il existe une ambiguïté, ce que je n'imagine à aucun moment.