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...ou trois quarts d'heure, une rame de métro traverse à peine Paris, notamment la ligne 13, la plus saturée d'Europe. Pourquoi doit-on présenter le passe sanitaire dans un cas et pas dans l'autre ? Il n'y a aucune réponse rationnelle à cette question, ce qui montre le caractère aléatoire des décisions que vous prenez. La présentation de l'amendement m'offre également l'occasion d'interroger Mme la ministre déléguée sur le lien que le Gouvernement souhaite opérer entre la troisième dose de vaccin et l'activation du passe sanitaire. Cette question, qui agite le Gouvernement et nos concitoyens, est débattue depuis plusieurs semaines. Nous aimerions tous savoir si l'absence de troisième dose entraîne la caducité du passe sanitaire. Madame la ministre déléguée, pouvez-vous nous apporter une réponse précise et cl...
Plus vous nous empêcherez de parler, plus cela durera ! Ceux d'entre vous qui sont fatigués n'ont qu'à aller se coucher ! Madame la ministre déléguée, pourquoi les règles de présentation du passe sanitaire diffèrent-elles entre le métro et le train ? L'absence de troisième dose de vaccin rendra-t-elle le passe sanitaire caduc ?
C'est la vie sociale qui nous importe, madame la ministre déléguée. Or celle-ci passe par des rassemblements auxquels les gens retrouvent goût. Ils ont vécu un confinement strict et veulent maintenant reprendre une vie normale tout en faisant attention. À quel niveau fixe-t-on les limites ? En l'occurrence, le seuil doit-il se situer à 1 000 personnes ou à 500, les activités concernées doivent-elles être celles pratiquées à l'extérieur ou à l'intérieur ? L'impo...
Eh oui, madame la ministre déléguée, le mutisme ! Vous n'avez rien répondu quand on vous a demandé comment vous justifiiez l'obligation du passe sanitaire pour participer à des activités extérieures, alors que, dans ce cas, les risques sont beaucoup plus faibles. En l'absence de justification scientifique, le passe sanitaire ne doit pas être imposé ailleurs que dans les lieux fermés. ça semble tomber sous le sens et, encore une foi...
Nous proposons qu'en concertation avec les acteurs locaux, des seuils soient fixés pour l'application du passe sanitaire aux activités de loisirs. Pour notre part, madame la ministre déléguée, nous sommes favorables au maintien des gestes barrières, en intérieur comme en extérieur, puisque le port du masque, le gel hydroalcoolique et la distanciation physique contribuent à limiter la propagation du virus. Je voudrais à ce propos reprendre l'exemple du métro, qu'un certain nombre d'entre nous empruntent – laissons le train de côté, même si je me demande, cher collègue Balanant, dans qu...
Ma collègue a tout à fait raison de dénoncer une situation devenue pratiquement intenable, du fait d'un passe sanitaire qui soumet les adolescents à une terrible pression vaccinale. Vous rappeliez tout à l'heure, madame la ministre déléguée, que la vaccination peut être autorisée par un seul des parents : cela engendre des situations familiales catastrophiques. Toutes vos actions n'ont abouti qu'à diviser, à séparer, créant des situations délétères pour l'état psychique et psychologique de nos enfants. J'attends toujours, madame la ministre déléguée, que vous me citiez une seule étude qui démontre le moindre intérêt du passe pour le...
...ciés n'augmente pas, à cause de l'instauration de ce passe. J'ai parfois constaté que, les jeunes n'ayant pas de passe sanitaire, on ne pouvait même pas constituer les équipes nécessaires pour organiser, par exemple, des tournois de rugby. Nous comprenons bien et nous savons tous que, compte tenu des effets qu'a sur la santé la pratique sportive – que vous préconisez du reste vous-même, madame la ministre déléguée, sur différents sites –, on ne peut pas la limiter par l'application du passe sanitaire.
Madame la ministre déléguée, vous ne cessez de secouer la tête, alors que vous écoutez la moitié de ce que nous disons ,
Madame la ministre déléguée, pour ce qui concerne la pratique sportive des jeunes, votre remède sera pire que le mal, car c'est toute une génération de nos jeunes qui ne pourra pas pratiquer d'activités physiques et sportives, dont on connaît pourtant l'intérêt pour eux en termes de santé physique ou mentale. Il faut remettre en cause l'obligation de passe sanitaire dans le domaine du sport.
Madame la ministre déléguée, votre réponse n'est pas acceptable, car de nombreux jeunes ont une pratique sportive dans des clubs associatifs voisins et, dans la pratique sportive scolaire, de nombreuses écoles ont du mal à accéder aux gymnases ou n'accèdent jamais à la piscine. Vous savez très bien de quoi nous vous parlons ici : il s'agit de l'effet des mesures de restriction sur la santé physique, qui créent, comme mes co...
Madame la ministre déléguée, on peut choisir de traiter cette question par l'absurde et se dire que l'école n'a rien à voir avec les associations mais, comme vous le dites précisément vous-même, les jeunes qui vont se côtoyer dans les vestiaires des groupes scolaires ne pourraient pas se côtoyer une heure plus tard dans ceux des associations ? Le sport n'est pas seulement un loisir, c'est une nécessité : celle, pour les jeu...
Votre réponse, madame la ministre déléguée, n'est pas acceptable. Si nous proposons ces amendements, c'est parce que le Sénat avait rétabli cette possibilité, créant un réel espoir dans notre pays. L'Équipe, quotidien de référence, l'avait en effet annoncé et nous avons toutes et tous été contactés par des associations et par des éducateurs sportifs qui voulaient savoir si la mesure serait mise en application immédiatement, face à ...
Nous devons pouvoir travailler de manière sérieuse. Ce n'est pas en disant « circulez, il n'y a rien à voir », pour finir le plus tôt possible qu'on va y parvenir, madame la ministre déléguée.
Monsieur le rapporteur, madame la ministre déléguée, il faut nous expliquer pourquoi l'usage d'un faux passe sanitaire devrait être puni de cinq ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende, alors que le même délit, qui existe déjà pour tous les autres types de faux, n'est puni que de trois ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende. Il n'y a aucune raison de faire preuve d'une plus grande sévérité pour le passe sanitaire que pour d'autres doc...
Madame la ministre déléguée, on vous pose une question de politique pénale, ce qui n'est pas rien ! J'imagine que vous avez des arguments afin de justifier le recours à une peine plus sévère quand le faux concerne le passe sanitaire et, dans ce cas, il vous suffit de nous les donner : ce ne sera pas inutile, car nous sommes là pour débattre, et cela ne prendra que trente secondes. Si, en revanche, vous n'avez rien à répondr...
...ions à la vaccination. Après avoir écarté les médecins du soin de leurs patients depuis mars 2020, on continue à ne pas leur faire confiance quand ils établissent des certificats de contre-indication. Je ne m'explique pas cet acharnement contre des membres de la profession médicale – sans même parler de tous ceux qui ont été suspendus parce qu'ils ne souhaitaient pas se faire vacciner. Madame la ministre déléguée, quel intérêt y a-t-il à surcharger les médecins-conseils de l'assurance maladie, qui ont déjà fort à faire, puisqu'ils ne sont pas assez nombreux, ce métier n'étant pas suffisamment attractif ? Il serait plus intéressant qu'ils examinent les dossiers des assurés sociaux en arrêt maladie de très longue durée, ce qui pourrait leur valoir quelques surprises : ils tomberont notamment sur des personn...
Cet amendement, pouvant être qualifié d'amendement d'appel, vise à ce que Mme la ministre déléguée nous confirme que les personnes présentant une contre-indication médicale avérée à la vaccination contre la covid-19 sont exclues du dispositif du passe sanitaire – je pense notamment aux femmes enceintes et aux personnes atteintes d'un cancer ou peut-être d'autres maladies. Il ne s'agit nullement de susciter la polémique. Nous souhaitons simplement pouvoir répondre aux nombreuses personnes qui,...
Je vous remercie, madame la ministre déléguée, de cette réponse qui me semble susceptible d'éclairer nombre de malades. Dans ces conditions, je retire mon amendement.