Interventions sur "pôle"

. – Qui a le monopole de la logistique en matière de recherche dans les pôles ? Par ailleurs, au regard du réchauffement climatique et de la fonte précoce des glaces, comment sera‑t‑il possible de maintenir la vie sur les pôles ?

...l'impact des équipements utilisés comme support de recherche sur les animaux observés ? Quelles questions éthiques sont posées par l'utilisation de ces appareils ? Les propos tenus sur la sphéniscine rejoignent ceux que nous avions eus à l'Office autour des phages, c'est‑à‑dire sur les virus des bactéries qui sont aussi considérés comme des candidats pour prendre la suite des antibiotiques. Les pôles sont des réservoirs de spéciation. Cette situation est‑elle liée à la pression environnementale ? Comment l'expliquez‑vous ?

...ment mais il me semble que le sujet du biomimétisme est pris en charge par le CEEBIOS. Des travaux sont donc menés mais la France doit monter en puissance. La difficulté est aussi que les financements ne sont pas directement fléchés vers les travaux sur le biomimétisme, mais uniquement dans le cadre du PIA. Selon vous, comment est‑il possible de créer des structures dédiées à la recherche sur les pôles ?

...es rondes, nous avons vu également les liens avec d'autres auditions organisées par l'Office sur la recherche spatiale, sur les questions vaccinales, sur les infections bactériennes, sur le biomimétisme, sujet qui fera d'ailleurs l'objet d'une note scientifique de l'OPECST. La question de la gouvernance a été aussi au centre des débats. Dans ce domaine, les différences sont importantes entre les pôles avec un pôle Sud préservé et consacré à la recherche et un pôle Nord habité et exploité. En écoutant les exposés sur l'impact de l'exploitation minière dans les terres arctiques, je me suis pris à rêver que l'Arctique soit aussi préservé que l'Antarctique, d'autant que les énergies fossiles ne sont, de toute évidence, pas l'avenir du monde. Cependant, c'est un avis personnel et non celui porté p...

...r d'autres règles de non-cumul. Quels étaient les critères qui ont permis de réaliser cette étude d'impact ? Ce chiffre de 30 000 personnes n'a pas été établi au hasard, il y a forcément eu des critères. Le décret n'en a vraisemblablement pas tenu compte. Le domaine règlementaire ne relève pas des parlementaires, mais à mon sens, il y a vraiment une interrogation sur ces critères. J'aimerais que Pôle emploi précise de façon plus détaillée quels sont les critères de refus. J'ai retenu que les revenus représentaient 74 %, ce qui est considérable. On voit que le dispositif ne répond pas à la majorité des indépendants, qui ont de faibles revenus. Pour nombre de ces bénéficiaires, les six mois d'allocation sont déjà largement passés. Que sont-ils devenus ? Quel est le bilan ? Ont-ils retrouvé un ...

...e par le fait que certains qui y auraient droit ne la demandent pas ? Cette allocation est-elle connue des entrepreneurs ? Comment cette information est-elle parvenue jusqu'à eux ? Je sais que de nombreuses associations accompagnent les entrepreneurs en faillite, qui ont souvent des difficultés annexes, par exemple liées à la dépression. Ces associations pourraient orienter les entrepreneurs vers Pôle emploi pour demander cette allocation. Y a-t-il un sujet de recours ? Ma deuxième question porte sur la comparaison avec d'autres pays européens, notamment la Suède ou la Finlande, qui disposent d'allocations de ce type, mais qui sont beaucoup plus largement ouvertes. Pourrions-nous nous inspirer de ces systèmes pour ouvrir plus largement notre allocation et comment ? Dans le même ordre d'idée,...

...tentif aux propos que vous avez tenus sur cette allocation pour les travailleurs indépendants, qui a été mise en œuvre le 1er novembre 2019 et sur laquelle nous avons un certain nombre d'interrogations, parce qu'elle est peu sollicitée, que les critères sont exigeants et qu'elle ne bénéficie donc pas à beaucoup de personnes. En fin d'année, seules 2 500 demandes d'ATI avaient été enregistrées par Pôle emploi et moins de 1 000 demandes avaient abouti à une indemnisation. On constate donc le mauvais fonctionnement de cette mesure. Je voudrais revenir sur un discours d'Alain Griset, ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises, qui, fin 2020, déclarait vouloir tenter d'améliorer l'accès à l'allocation chômage des travailleurs indépendants et faire des propositions à Bruno Le Maire...

Je voulais saluer le travail de l'Unédic et de Pôle emploi auprès des travailleurs indépendants. On voit bien qu'il ne s'agit pas de votre champ habituel, mais on constate un réel effort pour rendre les choses opérationnelles, ainsi qu'un effort de communication vers les travailleurs indépendants au sujet de cette allocation. J'ai le sentiment que la question des critères d'attribution doit être examinée, mais également que la problématique se si...

...fique est financée par l'État parce qu'elle ne rentre pas, à juste titre, dans le cadre du régime des salariés. Il faut réfléchir à ce que l'ATI soit financée de la même manière. Je regrette de ne pas obtenir de réponse sur le bilan à l'issue de ces six mois. Il est très important de savoir s'il s'agit d'une bonne durée et quels sont les résultats. J'aimerais aussi savoir quelles sont pour vous, Pôle emploi, les adaptations nécessaires. J'ai bien compris que ce n'était pas du ressort de l'Unédic, mais j'aimerais avoir votre avis sur les défaillances et sur ce qui peut être amélioré.

...pendants (ATI) dans le contexte de la crise sanitaire. La commission a souhaité se saisir de cette question et procéder à des auditions dont la préparation a été confiée à un rapporteur, M. Dominique Da Silva. Ces auditions se déroulent en deux temps. Cet après-midi, nous avons déjà concentré nos travaux sur les difficultés de mise en œuvre de cette allocation. À ce titre, nous venons d'entendre Pôle emploi et l'Unédic. Mercredi 17 mars, nous échangerons avec des représentants des travailleurs indépendants. Nous conclurons nos travaux par l'audition du ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises, M. Alain Griset.

Nous avons auditionné juste avant vous les deux principales institutions qui concourent à l'ATI, Pôle emploi et l'Unédic. Au nom de vos organisations, vous êtes tous des acteurs essentiels dans l'accompagnement de plus de 3 millions de travailleurs indépendants en France. Il est donc indispensable de prendre connaissance de votre expertise sur le risque chômage de ces non-salariés. Chacun sur votre périmètre de compétence, vous apportez une aide précieuse à ces travailleurs indépendants, ce qui l...

...s et professionnels de santé ou préfets et sous‑préfets qui n'ont de cesse de concerter et d'organiser cette campagne vaccinale en lien avec les ARS. Ce déploiement du vaccin démontre également l'impérieuse nécessité d'un changement de paradigme dans nos méthodes de travail. En effet, les centres de vaccination sont généralement implantés dans des lieux où se trouvent des maisons de santé ou des pôles de santé pluridisciplinaires. La bonne entente et les intelligences collectives bien coordonnées en synergie démontrent toute l'efficacité mais qu'en est-il dans les zones dépourvues de cette coordination médicale ? Nos territoires sont prêts, les doses doivent suivre. La répartition doit être équilibrée entre nos régions pour permettre un maillage territorial fin jusque dans les zones les plus...

...a capacité d'accueil nous permet de nous réunir au complet, dans le respect des consignes sanitaires en vigueur. Par un courrier en date du 9 décembre dernier, M. le Premier ministre a fait savoir à M. le président de l'Assemblée nationale que le Gouvernement envisage, conformément à l'article L. 5312-6 du code du travail, de renouveler M. Jean Bassères dans ses fonctions de directeur général de Pôle emploi, institution nationale publique définie à l'article L. 5312-1 du même code. Nous sommes réunis ce matin pour émettre un avis public sur cette proposition, conformément aux dispositions de l'article 13 de la Constitution. Le contexte un peu particulier, en raison de la crise sans précédent, sanitaire mais aussi économique et sociale, que nous traversons, influera certainement sur nos débat...

. Nous partageons évidemment ce jugement sur le dévouement du personnel de Pôle emploi.

Monsieur Bassères, vous êtes loin de nous être inconnu : vous êtes en effet directeur général de Pôle emploi depuis décembre 2011, ce qui fait déjà trois mandats de trois ans. Notre commission vous a auditionné pour la dernière fois le 27 octobre dernier, dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2021. Depuis trois ans, le marché de l'emploi a connu un bouleversement significatif, auquel Pôle emploi doit faire face : 369 000 demandeurs d'emploi supplémentaires sont inscri...

..., soit une hausse de 9,5 % en un an. Il faut cependant souligner les raisons d'espérer. La tendance s'est améliorée au troisième trimestre, grâce au déconfinement qui a permis la reprise de certaines missions d'intérim et des contrats courts. Le système d'activité partielle mis en place par le Gouvernement continue de protéger fortement les emplois et les salariés. Dans ce contexte, l'action de Pôle emploi et de ses agents – dont il faut souligner l'engagement – a été essentielle. Elle a permis de maintenir l'accès aux services à distance et de prolonger les droits des demandeurs d'emploi et des bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique. L'année 2020 étant bientôt derrière nous, comment envisagez-vous 2021 pour Pôle emploi ? Quelle suite entendez-vous donner à l'action d'accomp...

Dix ans après sa création, Pôle emploi s'est affirmé comme un guichet unique moderne et indispensable, au cœur du service public de l'emploi. Confronté à un chômage de masse, il a été obligé de déployer de nouveaux outils et a fait appel à l'énergie et au professionnalisme de ses agents, auxquels je voudrais rendre hommage. Mais peut-on assurer la même qualité de service alors que le nombre de chômeurs augmente autant, que les ...

...ié demain, et qu'un appel à manifestations d'intérêt est lancé pour élargir cette expérimentation à trente territoires supplémentaires. Quel regard portez-vous sur les premières expérimentations de ce SPIE ? Vous laissent-elles entrevoir des modes d'organisation permettant la prise en compte des spécificités territoriales et le respect de l'universalité dont l'État est garant ? L'intervention de Pôle emploi dans ce cadre pourrait-elle revêtir des modalités différentes selon les lieux, ou Pôle emploi devrait-il garder un rôle central et maintenir une offre-socle sur l'ensemble du territoire ?

...de nombreux salariés de leur emploi. Des plans sociaux s'annoncent dans toutes nos régions et il est à craindre que le taux de chômage grimpe en flèche à l'aube de l'année 2021, pouvant atteindre un pic à 11 % selon la Banque de France. Fléau mais pas fatalité, le chômage doit être envisagé sous l'angle de l'aide et du soutien aux personnes qui en sont victimes. En ces temps de crises multiples, Pôle emploi est plus que jamais sollicité dans sa mission d'accompagnateur des personnes privées d'emploi, tant lors de la traversée de leur période d'inactivité que pour la recherche d'un nouvel emploi. Quelles pistes de travail envisagez-vous pour répondre dans les plus brefs délais à l'afflux de chômeurs aux portes de Pôle emploi auquel on peut s'attendre ? Comment comptez-vous garantir à l'ensembl...

Monsieur Bassères, je salue la clarté de votre présentation, ainsi que votre engagement et celui de tous les agents de Pôle emploi. Le directeur général de Pôle emploi est un interlocuteur indispensable à la représentation nationale pour élaborer les grandes réformes de société à venir en réponse à la crise sanitaire et sociale – et bientôt économique – que nous connaissons. La mission de Pôle emploi est particulièrement importante, car elle représente l'effort consenti par la société pour ne laisser aucun de ses mem...