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J'ai bien conscience que cet amendement va à contre-courant. Les discussions que j'ai eues avec de nombreux usagers, pas seulement de trottinettes, m'ont appris que la limitation à 20 kilomètres par heure de la vitesse maximale de leurs engins pouvait les mettre en danger, notamment face aux bus. Dans certaines circonstances, il peut leur être nécessaire d'accélérer pour éviter un accident.
Avis très défavorable. Nous avons débattu de la nécessité de brider la vitesse de ces engins, Ce n'est pas maintenant pour la relever ! Je comprends bien l'intérêt qu'il y a à pouvoir rouler à la même vitesse que d'autres véhicules mais dans ce cas, il faudrait prendre les mêmes dispositions pour les camions vis-à-vis des voitures, etc.
...çon de donner un coup de main à Uber ou, plus généralement, aux plateformes. J'aimerais qu'on prenne bien conscience du risque entourant ces dispositions. Ce n'est pas un hasard si les sénateurs ont souhaité les retirer du texte. Je n'oublie pas que le projet de loi comportait des dispositions différentes, et je salue les travaux menés par notre collègue. Il ne faut pas, me semble-t-il, confondre vitesse et précipitation. Comme Jean-Marie Sermier, je regrette que nous n'ayons pas été associés aux travaux conduits depuis l'examen en commission. Plusieurs de nos collègues se sont beaucoup investis sur les questions de mobilité et de transport, d'autres sur les questions de droit du travail. On aurait pu élaborer un texte un peu plus fort, un peu plus complet, qui aurait élargi l'angle de vue, et qu...
... Par ailleurs, en matière d'accidentologie, une corrélation n'est pas une causalité : la baisse du nombre des morts sur la route est en corrélation avec toutes les mesures prises pour renforcer la sécurité routière, qu'il s'agisse de la lutte contre l'alcool ou la drogue au volant, ou de celle contre ce phénomène relativement nouveau qu'est le téléphone au volant. Affirmer que la réduction de la vitesse est la cause des résultats obtenus n'est pas satisfaisant. Il est facile de se draper du manteau blanc de la vertu : qui peut imaginer un seul instant que des députés, sur certains bancs, ne combattraient pas la mortalité routière ? Nous sommes tous mobilisés et concernés. Dès le début de l'année 2018, nous avons apporté notre soutien total à dix-sept des dix-huit mesures de sécurité routière an...
Madame la rapporteure, si le Premier ministre est sincère en donnant le droit aux présidents des conseils départementaux d'adapter la vitesse, il ne faut pas ouvrir en amont un procès en les accablant d'une quelconque responsabilité. Vous avez affirmé tout à l'heure que vous alliez donner cette responsabilité aux maires : est-ce sincère ou est-ce un cadeau empoisonné ? Si l'on vous écoute, seuls les élus peuvent prendre une telle décision, les préfets ne le pourraient pas. J'ai été seize ans président de conseil départemental : cette ...
Le Premier ministre a été tenté de tomber dans ce travers à l'occasion d'une ou deux interventions. Ce soir, il convient d'aborder sereinement ce débat. Je le dis tout net : si le Premier ministre est d'accord pour que les élus adaptent la vitesse, c'est qu'il prend, lui-même, la responsabilité de leur donner ce pouvoir. Dans ces conditions, ne venez pas nous dire que les élus qui le feront se retrouveront, demain, sur la liste des inconscients. Je le dis comme je le pense.
...elles des statistiques. Nous cherchons tous à améliorer les résultats de la sécurité routière : convenons-en, pour avoir un débat serein. J'ai eu l'occasion de présenter dans cet hémicycle une proposition de loi qu'on a rejetée sous prétexte que ses dispositions relevaient du domaine réglementaire – vous n'étiez pas là, madame la ministre, ce n'est pas de votre fait : on m'a reproché de parler de vitesse dans un texte législatif. Or l'amendement que la commission du développement durable a adopté ne fait que reprendre exactement une des dispositions de ma proposition de loi.
M. Descoeur a éclairé l'Assemblée sur la problématique liée aux aspects réglementaire et législatif des dispositions qu'il propose. Prétendre que les 127 vies épargnées ne l'ont été qu'en raison de la réduction de la vitesse signifie que les autres mesures qui ont été prises n'ont eu aucun impact, notamment celles qui visent à lutter contre l'alcool ou les stupéfiants au volant, ou encore contre l'usage abusif du téléphone au volant, qui est un vrai danger. Je suis un ancien commercial : je faisais 80 000 kilomètres par an. J'ai vu, comme vous, sur la route, des prises de risque incroyables avec le téléphone. Il faut...
...endarmes. Lorsque vous les interrogez sur le sujet, ils font le même constat que moi : ils déplorent, au quotidien, les usages malheureux sur la route. Telle est la réalité. Ne tombons pas dans un débat caricatural : il faut peser les choses. La question de la mobilité, je le répète, est perçue sur le terrain comme l'illustration de la fracture d'un pays que vous coupez en deux, d'un pays à deux vitesses.
Lorsqu'on perdait un point, il fallait attendre un an, voire deux ans, pour le retrouver. Or, vous le savez comme moi, plus on fait de kilomètres, plus on est exposé à en perdre. Ce stage m'a ouvert les yeux, d'autant que je roulais vite, à l'époque, je le reconnais. Le jour où j'ai diminué ma vitesse, je me suis aperçu que je ne perdais que quelques minutes et que j'arrivais plus serein à destination. Affirmer que la vitesse est la cause de tous les accidents est une erreur, c'est vrai. Je suis d'accord avec vous. En revanche, la vitesse est un facteur aggravant.
Puisque nous sommes tous allés au collège, permettez-moi de vous rappeler la formule de l'énergie cinétique : un demi de la masse multiplié par la vitesse au carré. C'est pourquoi, à 90 kilomètres-heure, même si le nombre des accidents n'est pas beaucoup plus élevé, en revanche, c'est plus de 20 % d'énergie cinétique en plus, par rapport à 80 kilomètres-heure, ce qui est important en cas de choc frontal. La conséquence de l'accident est donc moins grave à 80 kilomètres-heure.
Il ne faut pas non plus oublier l'aspect comportemental : certains, c'est vrai, continuent de rouler à des vitesses excessives. Mais ceux qui ne supportent pas d'avoir une voiture devant eux et qui, pour la dépasser, passaient à 110, quand la vitesse maximale était à 90 kilomètres-heure, passent désormais à 90 pour dépasser une voiture qui roule à 80. C'est une économie d'énergie. Quand il y a un choc frontal, il y a moins d'énergie, et les conséquences sont donc beaucoup moins graves. Arrêtons de dire n'imp...
Même si la vitesse n'est pas la seule cause, c'est un facteur aggravant. Il faut dire la vérité aux Français. Je sais qu'il est dur de s'adapter, mais arrêtons de dire n'importe quoi !
Vous n'avez qu'à leur poser la question entre quatre yeux et vous aurez des réponses claires. Vous avez rappelé, à juste titre, la formule de l'énergie cinétique : quand on baisse la vitesse, on diminue l'énergie d'un choc, et il y a moins de problèmes. Cependant, c'est là où il y a des risques d'accidents qu'il faut baisser la vitesse. Certaines préfectures ont mis en place, sous l'égide du préfet, des commissions départementales qui examinent chaque accident pour déterminer sa cause. Ce n'est pas simplement un problème de vitesse ou d'alcool.
Votre raisonnement sur l'énergie ne s'applique qu'en cas de choc, mais s'il n'y a pas de choc, l'énergie ne pose pas de problème. Madame la ministre, les médias ont relayé avec force cette mesure instaurant les 80 kilomètres-heure, et les automobilistes ont rapidement diminué leur vitesse, par peur de perdre leurs points, ou par peur du gendarme. Mais méfiez-vous : si, à 80 kilomètres-heure, on a l'impression de rouler trop tranquillement, cette mesure aura l'effet inverse. La monotonie et l'endormissement pourraient conduire à augmenter le nombre d'accidents liés à l'inadvertance. Aujourd'hui, certains roulent à 75 kilomètres-heure parce qu'ils ont un peu peur, et sont suivis par...
Nous avons tous l'objectif de réduire le nombre de morts, mais la réponse ne se réduit évidemment pas à la limitation de la vitesse à 80 kilomètres-heure, qui conduit à pénaliser la grande majorité des automobilistes, qui respectent la règle.
Pour l'heure, l'usage du téléphone portable n'est pas considéré comme une circonstance aggravante, au même titre que l'alcool ou la vitesse. Le deuxième amendement porte sur les médicaments de niveau 3. On a parlé, hier, des passages à niveau : l'accident de Millas était dû à la prise de médicaments de niveau 3 par la conductrice de l'autocar. Ce n'est pas considéré comme une circonstance aggravante ; on peut y réfléchir. Troisièmement, la prise de tels médicaments n'est pas non plus considérée comme un délit, contrairement à la pr...
...lcan cantalien. Sur de telles routes, à 30 kilomètres-heure, on roule derrière des camions. À 90 kilomètres-heure, on pouvait les doubler sur des tronçons rectilignes. Avec la limitation à 80 kilomètres-heure, un automobiliste respectueux du code de la route ne peut plus doubler des véhicules lourds, qui ont une motorisation qui leur permet, même dans un département de montagne, de retrouver une vitesse de 80 kilomètres-heure au bout de la fameuse descente qui, dans certains virages, est limitée à 30 kilomètres-heure. Ce n'est pas une question de règle de trois ou d'énergie cinétique : on a affaire à des convois de véhicules lents, que l'on pouvait doubler sur les portions rectilignes quand on avait le droit de rouler à 90 kilomètres-heure. Aujourd'hui, on roule à la vitesse d'un poids lourd ou ...
On ne va pas faire du café du commerce pendant toute la soirée ! Quand on diminue la vitesse, on diminue le nombre d'accidents, et si, un jour, il n'y a plus de voitures, il n'y aura plus d'accidents : c'est évident !