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Rapports de Thierry Michels

7 rapports signés

27/07/2021 — Rapport d'information N° 4327 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes relatif à la coordination par l’Union européenne des mesures nationales de gestion de la crise sanitaire

26/01/2021 — Rapport d'information N° 3794 tel quel déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de la politique industrielle

27/06/2019 — Rapport N° 2061 de la Commission des affaires étrangères sur la proposition de résolution européenne de MM. Thierry Michels et Éric Straumann, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à l'action des autorités françaises en faveur de l'attractivité de Strasbourg, siège européen (n°2036).

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

13/06/2019 — Rapport d'information N° 2035 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur l'action des autorités françaises en faveur de l'attractivité de Strasbourg, siège européen

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

28/05/2018 — Rapport d'information N° 983 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

01/03/2018 — Rapport N° 684 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de résolution européenne de M. Thierry Michels, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne (n°597).

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

02/02/2018 — Rapport d'information N° 596 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

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