Une initiative de RegardsCitoyens.org
source - PDF

Bioéthique — Texte n° 2187

Amendement N° CSBIOETH2083 (Retiré avant séance)

(13 amendements identiques : CSBIOETH2086 CSBIOETH1760 CSBIOETH798 CSBIOETH2034 CSBIOETH2081 CSBIOETH2095 CSBIOETH2092 CSBIOETH2084 CSBIOETH2091 CSBIOETH2088 CSBIOETH2085 CSBIOETH2090 CSBIOETH2093 )

Publié le 5 septembre 2019 par : Mme Fontaine-Domeizel, M. Gérard, Mme Tuffnell, M. Vignal, M. Cabaré, Mme Pitollat, Mme Janvier, Mme Vanceunebrock-Mialon, Mme Do, Mme Bagarry, Mme Rossi.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

Projet de loi N° 2187 relatif à la bioéthique

Article 1er

Retiré avant publication.

Exposé sommaire :

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Stats de visites  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org