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Démocratiser le sport en france — Texte n° 3980

Amendement N° 54 (Retiré avant séance)

Publié le 12 mars 2021 par : Mme Buffet, Mme Faucillon, M. Brotherson, M. Bruneel, M. Chassaigne, M. Dharréville, M. Dufrègne, M. Jumel, Mme Kéclard-Mondésir, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Nilor, M. Peu, M. Fabien Roussel, M. Serville, M. Wulfranc.

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Texte de loi N° 3980

Après l'article 8 bis

Cet amendement a été retiré avant sa publication.

Exposé sommaire :

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