Alain Bruneel

Informations

• Mandat clos rempli du 21 juin 2017 au 21 juin 2022
• Groupe politique : Gauche Démocrate et Républicaine (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste français
• Profession : Retraité salarié privé
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @Alain_Bruneel

Contact

• Par e-mail :
  • alain.bruneel@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Stéphanie Messineo
  • M. Rémy Fleury
  • Mme Fatima Belaïdi
  • M. Benjamin Vandekerckhove
  • Mme Laura Czapara

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Système universel de retraite (125 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2022 (53 interventions)
• Respect des principes de la république (46 interventions)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (37 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

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Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
983	Total	9362
3	adoptés	308
282	rejetés	5122
5	tombés	375
23	retirés	540
45	non soutenus	894
116	irrecevables	1245
509	en attente	878

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 08/07/20 : Rapport d'information tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires ...
• 10/06/20 : Rapport sur la proposition de loi de MM. Alain Bruneel, Pierre Dharréville et plusieurs de leurs collègues en faveu...
• 27/02/18 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Alain Bruneel e...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 05/04/22 : Proposition de loi visant à baisser les taxes face à la hausse record du coût des carburants pour les automobilistes
• 18/06/20 : Proposition de loi en faveur d’une loi de programmation pour l’hôpital public et les établissements d'hébergement p...
• 23/04/20 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution tendant à assurer à la France les moyen...
• 17/03/20 : Proposition de loi tendant à garantir un égal accès aux soins et aux maternités

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 16/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation (première lecture).
• 16/02/22 : abstention sur l'ensemble de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne (première lecture).
• 09/02/22 : pour l'ensemble du projet de loi portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français (texte de la commission mixte paritaire).
• 16/01/22 : contre l'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive). (par délégation)

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 15/02/22 : Filière nucléaire
• 07/12/21 : Urgences pédiatriques de douai
• 02/11/21 : Avenir de l'hôpital
• 05/10/21 : Lutte contre l'évasion fiscale

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 08/03/22 : Ministère du travail (travail)
• 01/03/22 : Ministère de l’enseignement supérieur (enseignement supérieur)
• 01/03/22 : Ministère de l’intérieur (police)
• 15/02/22 : Ministère de la culture (enseignements artistiques)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française (membre du 20 juillet 2021 au 1er février 2022)
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (membre du 9 novembre 2021 au 24 novembre 2021)
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (membre du 7 septembre 2021 au 6 novembre 2021)
• Commission des affaires économiques (membre du 20 mai 2021 au 7 septembre 2021)
• Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences (secrétaire du 4 mars 2021 au 16 juillet 2021)
• Commission des affaires économiques (membre du 16 octobre 2020 au 12 mai 2021)
• Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences (membre du 19 février 2021 au 4 mars 2021)
• Commission des affaires économiques (membre du 19 juin 2020 au 13 octobre 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 28 mai 2020 au 18 juin 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 5 mars 2020 au 27 mai 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 20 juin 2019 au 4 mars 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 15 mars 2019 au 12 juin 2019)
• Commission des affaires économiques (membre du 19 octobre 2018 au 5 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre du 6 décembre 2017 au 20 décembre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 mai 2018 au 16 octobre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 10 mars 2018 au 15 mai 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 février 2018 au 8 mars 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 9 février 2018 au 20 février 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 29 juin 2017 au 31 janvier 2018)