Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
105 interventions trouvées.
L'amendement n° 237 de M. Ian Boucard est défendu. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement n° 308.
Vous êtes nombreux à vouloir intervenir. J'accepte toutes les demandes, mais les prises de parole seront limitées à une minute.
L'amendement n° 533 de M. Dimitri Houbron a été défendu. Le rapporteur a indiqué qu'il y était défavorable.
La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir les amendements n° 721, 757 et 759, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'article 12, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur les trois amendements ?
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 45, 280, 577 et 622. La parole est à Mme Karine Lebon, pour soutenir l'amendement n° 45.
Les amendements identiques n° 280 de M. Sacha Houlié, 577 de M. Aurélien Taché et 622 de M. Pierre Vatin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 69 et 624. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement n° 69.
Les amendements n° 153, 154 et 155 de M. Éric Diard, ainsi que l'amendement n° 269 de M. Dino Cinieri, sont défendus.
Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 124, 229, 370, 424 et 562. Les amendements n° 124 de Mme Brigitte Kuster, 229 de M. Robin Reda, 370 de M. Antoine Savignat et 424 de M. Éric Ciotti sont défendus. L'amendement n° 562 de Mme Aude Bono-Vandorme est retiré.
Les amendements identiques n° 71 de M. Stéphane Peu, 629 de M. Pierre Vatin et 738 de M. Ugo Bernalicis sont défendus.
Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 156, 187, 201, 261 et 419. L'amendement n° 156 de M. Éric Diard est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 187.
La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir les amendements n° 108, 107 et 109, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de deux amendements, n° 703 et 733, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 703.
Je suis saisie de deux amendements, n° 840 et 781, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement n° 840.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 66 Contre 1
Monsieur Bernalicis, je vous demanderai de respecter votre temps de parole. En outre, dans l'hémicycle, nul besoin d'élever la voix pour se faire entendre.
Monsieur Bernalicis, vous êtes certainement un cicérone très chevronné, mais Mme Krimi sait très bien ce qu'il en est. Madame Krimi, avant que je mette l'amendement aux voix, souhaitez-vous la parole ?
L'amendement n° 43 de M. Raphaël Gérard vient d'être défendu. M. le rapporteur et M. le ministre ont indiqué qu'ils y sont favorables.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 206, 264, 428 et 442, qui tendent à supprimer l'article. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement n° 206.
