Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 331, 377, 416, 489 et 631. L'amendement n° 331 de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à M. Antoine Savignat, pour soutenir l'amendement n° 377.
Les amendements identiques n° 416 de Mme Valérie Rabault, 489 de M. Philippe Gomès et 631 de M. Pierre Vatin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisie de six amendements, n° 145, 575, 574, 456, 457 et 458, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement n° 145.
La parole est à M. Olivier Serva, pour soutenir les amendements n° 575 et 574, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements n° 456, 457 et 458 de Mme Justine Benin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements identiques n° 214 de Mme Marine Brenier, 332 de M. Stéphane Viry, 634 de M. Pierre Vatin et 790 de M. Julien Aubert sont défendus.
Je suis saisie de deux amendements, n° 434 et 573, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 434 de Mme Nathalie Porte est défendu. La parole est à M. Olivier Serva, pour soutenir l'amendement n° 573.
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 520, 485 et 178, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement n° 520.
Je suis saisie de huit amendements, n° 125, 157, 191, 371, 427, 854, 126 et 230, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 125, 157, 191, 371 et 427 sont identiques, de même que les amendements n° 126 et 230. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement n° 125.
Les amendements identiques n° 157 de M. Éric Diard, 191 de Mme Emmanuelle Ménard, 371 de M. Antoine Savignat et 427 de M. Éric Ciotti sont défendus, de même que l'amendement n° 854 de M. Éric Pauget. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement n° 126.
L'amendement identique n° 230 de M. Robin Reda est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune ?
Je suis saisie de six amendements identiques visant à supprimer l'article 29. Les amendements n° 48 de Mme Marie-George Buffet, 223 de Mme Véronique Louwagie et 346 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. Antoine Savignat, pour soutenir l'amendement n° 379.
Les deux derniers amendements de cette série, les n° 495 de Mme Danielle Brulebois et 788 de M. Julien Aubert sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces six amendements identiques ?
Permettez-moi une remarque, madame la députée, sur le recours, dans l'exposé sommaire de votre amendement, à l'écriture dite inclusive, que certains apprécieront mais d'autres moins…
Les amendements, n° 266 de M. Dino Cinieri et 134 de Mme Marine Brenier, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Je suis saisie de trois amendements, n° 328, 657 et 696, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 328 de M. Stéphane Viry et 657 de M. Pierre Vatin, identiques, sont défendus. L'amendement n° 696 de Mme Cécile Untermaier l'est également.
Les amendements n° 245 de M. Bruno Bilde et 163 de M. Raphaël Schellenberger, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Sur l'amendement n° 782, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de cinq amendements, n° 127, 232, 250, 81 et 351, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 127, 232 et 250 sont identiques, de m...
Les amendements identiques n° 232 de M. Robin Reda et 250 de M. Jacques Cattin sont défendus. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement n° 81.
L'amendement n° 351 de M. Philippe Gosselin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?