Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2018 (nos 485, 496) et du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nos 378, 495). La Conférence des présidents a décidé que ces deux textes donneraient lieu à une discussion générale commune.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Éric Coquerel.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Fabien Roussel, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022. La parole est à M. Éric Coquerel.
Dans les explications de vote, la parole est à Mme Émilie Cariou, pour le groupe La République en marche.
J'ai reçu de M. André Chassaigne et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission, déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement, sur le projet de loi de finances pour 2018. La parole est à M. Fabien Roussel.
Dans les explications de vote, la parole est à Mme Perrine Goulet, pour le groupe La République en marche.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances pour 2018 dans le texte adopté par le Sénat.
Je suis saisie de deux amendements, nos 176 et 190, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 176.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 358 de la commission, tendant à la suppression de l'article.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles non rattachés à des missions, s'arrêtant à l'amendement no 1904 portant article additionnel après l'article 39.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1904, 1909, 528, 1779, 1667, 1668, 1612, 1494 et 806, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1904 et 1909 sont identiques. La parole est à M. le ministre de l'action et des comptes publics, pour soutenir l'amendement no 1904.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 1909.
Nous en venons aux amendements. La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour soutenir l'amendement no 1651 du Gouvernement. Sur cet amendement, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir les amendements nos 1667 et 1668, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
