Les interventions de Benoit Simian sur ce dossier

684 amendements trouvés


30/10/2020 — Amendement N° 2112C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Pupponi, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Clément, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

30/10/2020 — Amendement N° 2111C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Pupponi, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Clément, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

30/10/2020 — Amendement N° 2110C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Pupponi, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Clément, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

30/10/2020 — Amendement N° 2109C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Pupponi, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Clément, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

30/10/2020 — Amendement N° 2108C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Pupponi, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Clément, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

30/10/2020 — Amendement N° 2107C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Pupponi, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Clément, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

30/10/2020 — Amendement N° 2106C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Pupponi, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Clément, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

30/10/2020 — Amendement N° 2105C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Pupponi, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Clément, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

30/10/2020 — Amendement N° 2104C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Pupponi, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Clément, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

30/10/2020 — Amendement N° CF1241C au texte N° 3360 - Avant l'article 42 (Irrecevable)
Mme Frédérique Dumas, Mme De Temmerman, M. Pupponi, M. Simian, M. Pancher, Mme Pinel

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Aujourd’hui, le secteur du spectacle vivant, durement touché par la crise, a besoin d’un CISV ajusté permettant de « booster » la reprise afin de protéger des centaines d’entreprises, des milliers d’...

30/10/2020 — Amendement N° CF1263C au texte N° 3360 - Après l'article 43 (Irrecevable)
M. Simian, Mme De Temmerman, M. Pancher, Mme Pinel, M. Pupponi, Mme Frédérique Dumas

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La production d’œuvres cinématographiques en France est un fort vecteur de création d’emplois et d’activités économiques. Une évaluation du cabinet Ernest&Young, sur les tournages en métropole, établ...

30/10/2020 — Amendement N° CF1242C au texte N° 3360 - Avant l'article 42 (Irrecevable)
Mme Frédérique Dumas, Mme De Temmerman, M. Pupponi, M. Simian, M. Pancher, Mme Pinel

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le présent article vise à aménager certaines modalités du dispositif SOFICA. Cette mesure permet d’encourager les coproductions internationales porteuses d’échanges artistiques et financiers, et sim...

30/10/2020 — Amendement N° CF1363C au texte N° 3360 - Après l'article 42 (Irrecevable)
M. Acquaviva, M. Castellani, Mme De Temmerman, M. Pancher, Mme Pinel, M. Pupponi, M. Simian

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La création du dispositif fiscal de Zone de Développement Prioritaire fin 2018 a amorcé une prise en compte globale de l’insularité, à travers différents critères territoriaux et sociaux qui sont sat...

30/10/2020 — Amendement N° CF1323C au texte N° 3360 - Après l'article 43 (Irrecevable)
M. Pupponi, Mme Pinel, M. Simian, M. Pancher

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Cet amendement vise à revenir sur la diminution de l’abattement du FIP Corse et maintenir ce taux à 38%, afin de soutenir l’économie locale. Le FIP Corse est un fonds d'investissement de proximité q...

30/10/2020 — Amendement N° CF1502C au texte N° 3360 - Avant l'article 42 (Irrecevable)
M. Charles de Courson, Mme De Temmerman, M. Pancher, M. Pupponi, M. Simian, Mme Pinel

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : A l’heure actuelle, l’épargne des français est certes abondante, mais est insuffisamment fléchée vers des investissements « productifs » qui financent l’économie réelle sur le long terme. Les PME on...

30/10/2020 — Amendement N° CF1368C au texte N° 3360 - Après l'article 42 (Irrecevable)
M. Acquaviva, M. Castellani, Mme De Temmerman, M. Pancher, Mme Pinel, M. Pupponi, M. Simian

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La création du dispositif de Zone de Développement Prioritaire fin 2018 a amorcé une prise en compte globale de l’insularité, à travers certaines critères, qui est satisfaisante (taux de pauvreté, ni...

30/10/2020 — Amendement N° CF1369C au texte N° 3360 - Après l'article 42 (Irrecevable)
M. Acquaviva, M. Castellani, Mme De Temmerman, M. Pancher, Mme Pinel, M. Pupponi, M. Simian

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Pour des raisons liées à l’éloignement géographique, à l’étroitesse des marchés et aux incertitudes d’approvisionnement, en sus de la prédominance du secteur touristique, de l'hyper-ruralité, de l'hy...

29/10/2020 — Amendement N° 1986C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Clément, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Colombani, M. Charles de Courson, Mme De Temmerman, Mme Frédérique Dumas,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins10 000 0000
Protection maladie010 000 000
TOTAUX10 00...

29/10/2020 — Amendement N° 1910C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Dubié, M. Clément, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Colombani, Mme De Temmerman, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

28/10/2020 — Amendement N° 1869C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Dubié, M. Clément, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Colombani, Mme De Temmerman, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance360 000 0000
Égalité entre les femmes et...