Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l'énergie et au climat ; Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, ...

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du proto...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace ; Discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la collectivité européenne d'Alsace. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de résolution pour relancer un État aujourd'hui en panne ; Discussion de la proposition de résolution pour le renforcement de l'évaluation des effectifs et de la masse salariale de l'État ; Discussion de la proposition de résolution relative aux sur-exécut...

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 11 juin, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 20 mai, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 13 mai, à 16 heures : Discussion du projet de loi relatif à l'entrée en fonction des représentants au Parlement européen élus en France aux élections de 2019 ; Discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique. La séance est levée.

Prochaine séance aujourd'hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des jeunes majeurs vulnérables vers l'autonomie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le bilan social des ordonnances travail. La séance est levée.