Mobilités

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (nos 2135, 2206).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 304 à l'article 1er.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 304, 672, 266, 269 et 273, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 304.

Les amendements nos 269 et 273 viennent d'être défendus par M. Causse. La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 39 et 502. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 39.

Je suis saisie de deux amendements, nos 384 et 471, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 384.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2 et 53. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 2.

Je suis saisie de deux amendements, nos 42 et 46, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 437, 723 et 677, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 437 et 723 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 437.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 171, 308, 421, 515 et 666. L'amendement no 171 de Mme Annie Genevard est défendu. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 308.

L'amendement no 515 de Mme Marie-Noëlle Battistel et l'amendement no 666 de M. Arnaud Viala sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 225 et 310, tendant à rétablir l'article 2 bis et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 225.

Je suis saisie d'un amendement de suppression no 708. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour le soutenir.

Sur l'amendement no 282, je suis saisie par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Demilly, pour soutenir cet amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 22 Contre 39

Je suis saisie de trois amendements, nos 56, 151 et 681, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 56 et 151 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 56.

Je suis saisie de deux amendements, nos 422 et 21, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 422.

Je suis saisie de deux amendements, nos 227 et 682, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 227.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 312 et 443. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 312.

Je suis saisie de trois amendements, nos 57, 172 et 59, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 57.