Projet de loi de finances rectificative pour 2020

Je suis saisi de deux amendements, nos 1146 rectifié et 1136, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Jolivet, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 990 et 993, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Mohamed Laqhila, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2032, 557 et 806, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 557 et 806 sont identiques. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 2032.

Veuillez m'excuser, madame Chapelier, je n'avais pas vu que vous leviez la main – c'est la difficulté, avec le nombre de groupes…

Je suis saisi de deux amendements, nos 582 et 581, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour les soutenir.

Les amendements identiques nos 790 de M. Vincent Descoeur, 1206 de M. Stéphane Viry et 1382 de M. Bertrand Pancher sont défendus.

Les amendements pouvant être soumis à une discussion commune nos 767 de M. Fabrice Brun, 845 de M. Bernard Perrut, 1002 de M. Vincent Descoeur et 1296 de M. Guy Bricout – ces quatre derniers étant identiques – , puis 781 de M. Fabrice Brun et 1441 de M. Bertrand Pancher – ces deux derniers étant identiques – sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 785 et 1444. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 785.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 787, 1303 et 1450. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 787.

Monsieur le rapporteur général me fait signe, mais il nous est impossible de mettre à nouveau un amendement aux voix. Vous pouvez en revanche demander qu'il soit appelé en seconde délibération. La parole est toujours à Mme la secrétaire d'État.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 210 et 1989. L'amendement no 210 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 1989.

Je suis saisi de trois amendements, nos 754, 216 et 187, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 754.

Les amendements no 216 de M. Fabrice Brun et no 187 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les trois amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 530, 759 et 1443. Les amendements no 530 de Mme Marie-Christine Dalloz et no 759 de M. Éric Pauget sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1443.

Les amendements nos 761 et 763 de M. Éric Pauget, ainsi que l'amendement no 507 de M. Michel Herbillon, sont défendus.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2225 rectifié, 1181 et 2353, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1181 et 2353 sont identiques. L'amendement no 2225 rectifié de Mme Michèle Tabarot est défendu. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 1181.

L'amendement no 2353 de M. Éric Woerth a été défendu tout à l'heure. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 550, 1818, 2160, 360 et 1561, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2160, 360 et 1561 sont identiques. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 550.

Les amendements identiques nos 360 de Mme Christine Pires Beaune et 1561 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 496, 96, 657 et 1484, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 96, 657 et 1484 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 496.