Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Si vous étiez venu dans le Béarn, monsieur le ministre délégué, vous auriez vu la même chose, le soleil en plus ! Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Le Pen, seul l'orateur a la parole. Monsieur le secrétaire d'État, c'est l'avis du Gouvernement que je vous demande.
La parole est à M. Charles de Courson. J'espère que vous resterez jusqu'à la fin de nos travaux, cher collègue ! Je ne l'espère pas d'ailleurs…
Je suis saisi d'un amendement, no 2880, portant article additionnel après l'article 31. La parole est à M. Julien Aubert, pour le soutenir.
Mes chers collègues, le débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne est clos.
Vendredi soir, l'Assemblée s'était arrêtée à l'amendement no 2112 portant article additionnel après l'article 22. Cet amendement n'est pas défendu. Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 1579, 1644, 1742, 2278 et 2507. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 1579.
Les amendements no 1742 de M. Stéphane Viry et 2278 de M. Paul Christophe sont défendus. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 2507.
Sur l'amendement no 2944, qui sera appelé dans un instant, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de treize amendements, nos 255, 372, 1074, 1350, 1469, 2459, 2550, 256, 373, 323, 480, 1330 et 2325, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 255 à 2550 sont identiques, ainsi que les amendements nos 256 et 373 et 323 à 2325. L'amendement no 255 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à Mme Émilie...
L'amendement no 1074 de Mme Marie-Christine Dalloz est défendu. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 1350.
Les amendements identiques nos 1469 de Mme Véronique Louwagie et 2459 de Mme Frédérique Tuffnell sont défendus. La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendement no 2550.
Les amendements identiques nos 256 de M. Fabrice Brun et 373 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 323.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 45 Contre 21
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1915, 2789, 2679 et 2971, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2679 et 2971 sont identiques. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 1915.
L'amendement no 2971 de M. François Cormier-Bouligeon a déjà été défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 2465, 2765 et 2698, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 2465.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2835, 29, 31, 37, 56, 57, 62, 63, 76, 336, 369, 502, 587, 810, 1043, 1048, 1077, 1342, 1351, 1382, 1393, 1471, 1611, 1689, 1701, 2026, 2386, 2469, 2602, 2637 et 2970, pouvant être soumis à une discussion commune. Tous sont identiques, à l'exception du no 2970. Sur les amendements nos 2835 et identiq...
La difficulté, c'est que nous sommes tenus d'examiner au préalable la série d'amendements identiques. Je propose que, dans un premier temps, leurs signataires se contentent de préciser si leur amendement est défendu ou s'ils se satisfont des propositions du Gouvernement, de telle sorte que nous puissions aborder rapidement la discussion sur l'a...
Je vais maintenant appeler les autres amendements identiques. Les amendements nos 29 de M. Dino Cinieri, 31 de M. Patrick Hetzel, 37 de M. Jean-Yves Bony, 62 de M. Pierre Cordier, 63 de M. Brun, 76 de M. Marc Le Fur, 336 de M. Pierre Vatin, 369 de Mme Émilie Bonnivard, 502 de Mme Emmanuelle Ménard, 587 de Mme Virginie Duby-Muller, 810 de Mme D...
Les amendements nos 1689 de Mme Véronique Louwagie, 1701 de Jean-Christophe Lagarde, 2026 de M. Jean-Hugues Ratenon et 2386 de Mme Claire Guion-Firmin sont défendus. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement no 2469.
