Les amendements de David Habib pour ce dossier
486 interventions trouvées.
Mes chers collègues, je vois que vous êtes nombreux à lever la main. Je dois vous rappeler que nous avons des règles : deux députés seulement peuvent prendre la parole sur chaque amendement – un pour, un contre. Sur l'amendement no 722, je vais donner la parole à M. Jerretie ainsi qu'à M. de Courson. Je suis sûr que ce dernier appréciera, et qu...
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 173, 643, 1489, 1679 et 2623. L'amendement no 173 de M. David Lorion est défendu. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 643.
Les amendements identiques nos 1679 de Mme Nadia Ramassamy et 2623 de Mme Justine Benin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de quatre amendements, nos 574, 757, 800 et 905, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 757, 800 et 905 sont identiques. L'amendement no 574 de Mme Virginie Duby-Muller est défendu. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 757.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 79 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 13 Contre 66
Les amendements identiques nos 800 et 905 sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
S'il vous plaît ! Vous n'allez pas vous amuser à chaque fois à interrompre l'orateur ! Si M. Ruffin a la parole, c'est en vertu du pouvoir que ses électeurs lui ont donné de s'exprimer ici : cela ne dépend ni de vous ni de moi. Laissez-le donc parler, avant d'entendre le rapporteur général et le ministre délégué. Sinon on ne s'en sortira pas, v...
Je suis saisi de deux amendements, nos 2696 et 2699, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Luc Fugit, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 276 et 563. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 276.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1927, 1963 et 2322. L'amendement no 1927 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1963.
La parole est à M. Jean-Louis Bricout. Madame Autain, vous demandez la parole, mais M. Bricout l'avait fait avant vous. Laissez-moi présider. J'ai précisé tout à l'heure à plusieurs reprises que, conformément à notre règlement, je donnerais la parole à deux intervenants sur chaque amendement, et comme je n'ai été saisi que d'une demande, je vo...
Madame Autain, ce n'est pas ici qu'il faut me donner des conseils sur ma façon de présider. Vous pourrez le faire en conférence des présidents. Monsieur Bricout, vous avez la parole, et vous seul.
Madame Autain, je ne peux pas accepter de tels propos. Ils sont très faciles de votre part, et ils sont insupportables à entendre. Vous pourrez faire valoir vos arguments auprès de la conférence des présidents. Pour ma part, je m'étonnerai, à sa prochaine réunion mardi prochain, que de tels propos puissent être tenus dans cet hémicycle. Je vie...
… qui prévoit que deux orateurs seulement peuvent s'exprimer sur les amendements. J'y déroge, d'ailleurs, car ces deux orateurs devraient s'exprimer l'un en faveur de l'amendement et l'autre contre : nous venons de faire la démonstration que ma lecture du règlement est très apaisée, et même laxiste, puisque vous êtes intervenue, madame Autain, ...
Madame Dalloz je souscris pleinement à vos propos. La difficulté est qu'il est compliqué d'anticiper ce que vont dire les orateurs, d'autant que notre hémicycle est un peu, comment dire…
Je suis saisi de sept amendements, nos 918, 2730, 644, 1378, 1592, 1186 et 1475, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 918 et 2730, 644, 1378 et 1592 sont identiques, de même que les nos 1186 et 1475. Ces derniers font l'objet des sous-amendements nos 2945 et 2937. L'amendement no 918 de Mme Véronique Louwagie est ...
Voilà. M. Pauget, qui est un homme et à qui j'ai refusé la parole tout à l'heure, pourra dire qu'il n'a pas vu là une mesure sexiste particulière. Les propos de Mme Autain sont inacceptables.
Monsieur le rapporteur, Vous avez demandé tout à l'heure une suspension de séance. Je vous propose d'y procéder maintenant, afin que nos débats puissent retrouver leur sérénité.
L'amendement no 1378 de M. François Pupponi est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 1592.
L'amendement no 1475 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir le sous-amendement no 2945.