Les amendements de David Habib pour ce dossier
486 interventions trouvées.
Monsieur Dufrègne, l'Assemblée n'a jamais été un endroit très paisible : les interruptions y font partie des moeurs. Quant à vous, madame Motin, M. Dufrègne est très sensible.
Les amendements nos 880 et 881 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Gardez donc le silence, s'il vous plaît. À ce jeu-là, il y aura toujours match nul, puisque vos propres orateurs peuvent aussi être interrompus. Nous allons donc nous écouter respectueusement, attentivement et en silence. Monsieur Dufrègne, vous avez la parole.
Je suis saisi de deux amendements, nos 487 et 888, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 487 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 888.
Les amendements nos 634 de M. Jean-Félix Acquaviva, 638 de M. Paul-André Colombani et 640 et 641 de M. Michel Castellani sont défendus.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2598 et 2566, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 2598.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1127 et 639. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1127.
L'amendement no 2566 de Mme Véronique Louwagie est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisi de cinq amendements, nos 688, 707, 720, 2199 et 801, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 688, 707, 720 et 2199 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 688.
Les amendements identiques nos 720 de Mme Lise Magnier et 2199 de M. Emmanuel Maquet sont défendus. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 801.
Il me semblait, monsieur le ministre, que l'usine de batteries à laquelle vous avez fait référence devait s'implanter dans le Béarn. Nous aurons l'occasion d'en reparler… La parole est à M. Julien Aubert.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2302 et 2641 rectifié. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 2302.
Sur ces amendements de suppression, qui font, je le rappelle, l'objet d'un scrutin public, un large débat a pu se tenir. Je donne maintenant la parole à M. le ministre.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 305 et 391. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 305.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1945, 1947 et 2308. L'amendement no 1945 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 1947.
Les amendements identiques nos 1158 de M. Patrick Hetzel et 2843 de Mme Cécile Untermaier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 19 Contre 74
Mes chers collègues, après ce débat long, mais sérieux et nécessaire, sur les impôts de production, je vous propose de poursuivre la discussion sur les amendements à l'article 3. J'invite chacun à faire preuve de bonne volonté car nous avons encore plus de mille amendements à examiner. Pour ma part, je veillerai à appliquer strictement le règle...
Je suis saisi de trois amendements, nos 706, 897 et 2052, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 706 et 897 sont identiques. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 706.
Sur les amendements identiques nos 722 et 1274, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 722.