Les amendements de David Habib pour ce dossier
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L'amendement no 1088 de Mme Nicole Sanquer est également défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements relatifs à la mission « Justice » ?
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Médias, livre et industries culturelles ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1231.
L'amendement no 1168 de Mme Sylvie Tolmont est défendu. La parole est à Mme Yolaine de Courson, pour soutenir l'amendement no 1004.
Les amendements nos 1048 de Mme Martine Wonner et 1063 de Mme Michèle Victory sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements relatifs à la mission « Médias, livre et industries culturelles » ?
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Outre-mer ». L'amendement no 1253 du Gouvernement est défendu. Les amendements nos 528 de M. Philippe Naillet, 532 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe et 533 de M. Philippe Naillet sont défendus. La parole est à Mme Nicole Sanquer, pour soutenir l'amendement no 1084.
L'amendement no 537 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe est défendu. La parole est à Mme Josette Manin, pour soutenir l'amendement no 526.
Les amendements nos 1086, 1089 et 1090 de Mme Nicole Sanquer sont défendus. Merci, madame Sanquer, de votre esprit de synthèse. Quel est l'avis de la commission sur les amendements relatifs à la mission « Outre-mer » ?
Nous ne pouvons faire autrement que de mettre aux voix un par un les amendements restants. Il serait pourtant plus agréable de les soumettre collectivement au vote !
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Plan de relance ». La parole est à M. le président de la commission des finances, pour soutenir l'amendement no 731.
Nous n'en sommes plus là, monsieur Lassalle : merci de basculer sur la mission « Plan de relance ». L'amendement no 1163 du Gouvernement est défendu. Je suis saisi de trois amendements, nos 279, 282 et 441, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir les amendements nos 279 et 282.
L'amendement no 441 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 573.
Merci, monsieur Ruffin : nous en resterons là. Compte tenu du nombre d'amendements que nous avons encore à examiner, je fais respecter la règle des deux minutes, un point c'est tout.
Je vous le dis sincèrement, monsieur Ruffin : à une heure et demie du matin, vous n'êtes pas obligé de présenter tous les rapports et tous les amendements. Le groupe Socialistes et apparentés, auquel j'appartiens, a eu de ce point de vue un comportement exemplaire que je tiens à souligner ; c'est également le cas d'autres groupes.
Vous avez le droit de présenter vos amendements, mais j'ai le droit aussi de commenter votre façon de le faire.
… lorsque les uns et les autres s'efforcent d'avoir un dialogue fructueux. Vous avez la parole, monsieur Ruffin, mais si vous êtes en désaccord, je vous invite à en faire part au président Ferrand. Vous devriez visionner de nouveau notre échange, monsieur le président ! Je vous ai simplement signalé que vous aviez oublié l'un de nos amendement...
Souhaitez-vous présenter votre amendement no 396, monsieur Ruffin ? Si vous ne le faites pas, je donne la parole à Mme Stella Dupont pour présenter l'amendement no 1050.
Vous avez consommé une grande partie du temps imparti, madame Panot. La parole est à M. le président de la commission des finances.
L'amendement no 384 de Mme Chantal Jourdan est défendu. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 395.
L'amendement no 446 de M. Fabien Roussel a été défendu. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir les amendements nos 586, 587 et 589, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements nos 379 et 380 de M. Dominique Potier sont défendus. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 447.
