Projet de loi de finances pour 2021

Les amendements nos 1101, 1047, 1095, 1078, 1080 et 1099 de M. Dominique Potier, 1111 et 1116 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe, 1049 de M. Dominique Potier, 558 et 565 de M. Guillaume Garot, 1081 et 1100 de M. Dominique Potier, 555 de M. Guillaume Garot et 1051 de M. Dominique Potier sont défendus. La parole est à Mme Yolaine de Courson, pou...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 670 et 926 tendant à la suppression de l'article. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 670.

L'amendement no 1052 de M. Dominique Potier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements relatifs à la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 673 et 1196. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 673.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 675 et 927. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 675.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 157 Nombre de suffrages exprimés 140 Majorité absolue 71 Pour l'adoption 46 Contre 94

Nous en venons aux crédits de la mission « Aide publique au développement ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1243.

Nous en venons aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », la parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1230.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 536 et 1112, tendant à supprimer l'article. L'amendement no 536 de M. le rapporteur général est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1112.

La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir les amendements nos 498 et 497, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur la mission « Cohésion des territoires », je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1245, 912, 542, 592, 595, 593 et 594. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1245.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 535 et 1113, tendant à supprimer l'article. L'amendement no 535 de M. le rapporteur général est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1113.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 677 et 939. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 677.

La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les amendements nos 992 et 999, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Culture ». L'amendement no 1229 du Gouvernement est défendu. La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour soutenir l'amendement no 1066.

Les amendements nos 277 de Mme Frédérique Dumas, 1059 de Mme Michèle Victory et 100 de Mme Brigitte Kuster sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements relatifs à la mission « Culture » ?

Nous en venons à la mission « Défense ». La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 494.

Nous en venons à la mission « Direction de l'action du Gouvernement ». L'amendement no 1233 du Gouvernement est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 242.

Nous en venons à la mission « Écologie, développement et mobilités durables ». L'amendement no 1246 du Gouvernement est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 255.

Les amendements nos 237 de M. Guillaume Garot, 167 de Mme Chantal Jourdan, 232 de M. Gérard Leseul, 234 de M. Guillaume Garot, 266 et 161 de M. Gérard Leseul sont défendus. La parole est à Mme Claudia Rouaux, pour soutenir l'amendement no 247.