Projet de loi de finances pour 2021

La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir les amendements nos 176 et 269, qui peuvent faire l'objet d'une autre présentation groupée.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3642).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'article 4 nonies.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Les propos de M. le président de la commission et de M. le rapporteur général font écho à ceux tenus ce matin par le président de l'Assemblée lors de la conférence des présidents. Notre intérêt à tous est de favoriser le débat tout en faisant preuve d'autodiscipline. Il sera peut-être nécessaire, au cours de la séance, de rappeler chacun à ce d...

Je suis saisi de trois amendements, nos 131, 662 et 132, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 662 et 132 sont identiques. La parole est à M. Mohamed Laqhila, pour soutenir l'amendement no 131.

Je m'associe à l'hommage que vous avez rendu à Mme Ajon, étant membre de la même formation politique qu'elle et venant de la même région. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 740, qui fait l'objet des sous-amendements nos 1220, 1221, 1222, 1224 et 1225, les quatre derniers étant identiques.

Le sous-amendement no 1224 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir le sous-amendement no 1225.

J'admets que ce puisse être désagréable de se préparer en vain, depuis des heures, à défendre des amendements, mais j'applique le règlement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1007, 1040 et 1150, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1040 et 1150 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1007.

Sur l'amendement no 358, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 570 et 1093. L'amendement no 570 de M. Julien Aubert est défendu. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'a...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 12 Contre 78

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 935 et 1191. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 935.

Nous commençons par les amendements relatifs à la mission « Action extérieure de l'État ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1240.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 667 et 903, tendant à la suppression de l'article. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 667.

Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Administration générale et territoriale de l'État ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1235.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 668 et 913, tendant à la suppression de l'article. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 668.

Nous abordons les amendements relatifs à la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ». Sur l'amendement 1003, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendeme...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 669 et 914 tendant à la suppression de l'article. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 669.