Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Sur amendement no 585, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 585.
Vous pouvez intervenir à nouveau sur l'un de vos amendements, monsieur Ruffin, mais je vous demande de respecter votre temps de parole.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 12 Contre 80
Nous en avons examiné 500. À la demande de M. Dufrègne, nous allons suspendre pour dix minutes, afin de calmer les esprits.
La séance est reprise. Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Recherche et enseignement supérieur ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1252.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir les amendements nos 1071, 1076, 1074, 1075 et 1072, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
L'amendement no 1077 de Mme Valérie Rabault est défendu. Les amendements nos 1070 et 1069 de Mme Josette Manin ont été défendus. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 1073.
L'amendement no 1068 de Mme Josette Manin a été défendu. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 400.
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Relations avec les collectivités territoriales ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1232.
L'amendement no 816 de Mme Christine Pires Beaune est défendu. L'amendement no 175 vient d'être défendu par Mme Lemoine. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 814.
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Santé ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1248.
L'amendement no 523 de Mme Chantal Jourdan est défendu. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 520.
Nous abordons des amendements relatifs à la mission « Sécurités ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1237.
L'amendement no 489 de M. Hervé Saulignac est défendu. La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir les amendements nos 827 et 828.
Nous en venons à la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1244.
Les amendements nos 506 et 508 de Mme Gisèle Biémouret sont défendus. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 289.
L'amendement no 512 de Mme Valérie Rabault est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 288.
Les amendements nos 514 et 509 de Mme Valérie Rabault sont défendus. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 180.
Nous en venons aux amendements relatifs à la mission « Travail et emploi ». La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1238.
L'amendement no 374 de M. Boris Vallaud est défendu. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 373.
