Gestion de la crise sanitaire

Deux orateurs se sont déjà exprimés ; je ne pourrai pas faire droit aux autres demandes de parole. La parole est à M. le ministre.

Monsieur Pradié, je dois vous préciser que le temps de parole n'est, par tradition, jamais affiché pour la défense des amendements. Je n'y suis pour rien, il en est ainsi. J'indique par un coup de réglette que les deux minutes sont écoulées. Il serait peut-être bon, comme vous le suggérez, que je me manifeste ainsi dix secondes avant. Compte te...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 236 Nombre de suffrages exprimés 204 Majorité absolue 103 Pour l'adoption 89 Contre 115

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques, pour donner l'avis du Gouvernement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 239 Nombre de suffrages exprimés 210 Majorité absolue 106 Pour l'adoption 87 Contre 123

Je n'accepterai que deux orateurs. Je vous promets de faire tourner mais, eu égard au nombre d'amendements, tâchons de respecter le règlement. La parole est à Mme Caroline Fiat.

La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir les amendements n° 107 et 108, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Nous avons compris le sens de votre rappel au règlement qui a bien commencé mais s'est éloigné de la procédure par la suite.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 266 Nombre de suffrages exprimés 258 Majorité absolue 130 Pour l'adoption 103 Contre 155

Je suis saisi de cinq amendements, n° 524, 614, 720, 768 et 843, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 614, 720, 768 et 843 sont identiques. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement n° 524.

La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir les amendements n° 1144 et 1146, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sachez, monsieur Rebeyrotte, que M. Corbière – comme tous les députés – a toute liberté d'organiser son propos comme il le souhaite durant ses deux minutes de parole. Vous n'avez donc pas à me signaler qu'il est loin du sujet. Respectons-nous, et écoutons-nous. Tout à l'heure, vous bénéficierez de la même latitude.

Je vous prie aussi d'arrêter, monsieur Corbière. La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'amendement n° 720.

Merci, madame Chalas. Madame Fiat, vous avez fait observer tout à l'heure que vous n'aviez interrompu personne. Vous dérogez déjà ! La parole est à M. Sébastien Jumel.

Sur les amendements n° 495 et identiques, qui seront appelés dans un instant, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 563, 495, 562, 769, 34, 138, 232, 912, 958, 1044, 1045, 1120, 147 et 229, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 495, 562 et 769 sont identiques, de même que les amendements n° 34, 138, 232, 912, 958, 1044, 1045 et 1120, et que les amendements n° 147 et 229. La parole est à ...

Je suis saisi de plusieurs demandes de parole. Chaque orateur disposera d'une minute. Monsieur Coquerel, vous n'avez pas été le dernier à avoir la parole et la moindre des choses est d'être respectueux en faisant en sorte que chacun puisse s'exprimer.

Les orateurs ont pu largement s'exprimer. Je vais donner la parole à M. le ministre et mettrai ensuite aux voix l'amendement n° 279.

Je suis saisi d'une série d'amendements, n° 171, 143, 50, 54, 120, 136, 169, 252, 337, 356, 663, 21, 149, 55, 88, 146, 253, 358, 739, 757, 829, 870 et 743, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 50, 54, 120, 136, 169, 252, 337, 356 et 663 sont identiques. Il en est de même des amendements n° 55, 88, 146, 253, 358, 739...

Nous en venons à la première série d'amendements identiques. La parole est à M. Emmanuel Maquet, pour soutenir l'amendement n° 50.