Bioéthique

Les amendements nos 965 de M. Thibault Bazin et 537 de Mme Annie Genevard, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Les amendements identiques nos 52 de M. Xavier Breton, 206 de M. Patrick Hetzel, 682 de Mme Emmanuelle Ménard et 1554 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi des amendements identiques nos 113 de M. Xavier Breton, 288 de M. Patrick Hetzel, 704 de Mme Agnès Thill, 772 de Mme Emmanuelle Ménard, 1627 de M. Marc Le Fur et 2056 de M. Bernard Perrut. Tous les amendements sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements, nos 968 et 634, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 968.

Je suis saisi de deux amendements, nos 309 et 724, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 309 de Mme Marine Brenier est défendu. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour soutenir l'amendement no 724.

Les amendements identiques nos 53 de M. Xavier Breton, 207 de M. Patrick Hetzel, 969 de M. Thibault Bazin et 1555 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements identiques nos 54 de M. Xavier Breton, 209 de M. Patrick Hetzel et 1556 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi des amendements nos 56 de M. Xavier Breton, 210 de M. Patrick Hetzel, 971 de M. Thibault Bazin, 1557 de M. Marc Le Fur, 57 de M. Xavier Breton, 212 de M. Patrick Hetzel, 972 de M. Thibault Bazin et 1558 de M. Marc Le Fur, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 56, 210, 971 et 1557 sont identiques, de mê...

Je suis saisi de deux amendements nos 442 de Mme Marie-France Lorho et 769 de Mme Emmanuelle Ménard, pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Ces amendements sont défendus.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 524, 591 et 779. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 524.

Les amendements nos 591 de Mme Marie-Pierre Rixain et 779 de M. Guillaume Gouffier-Cha sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi des amendements nos 975 de M. Thibault Bazin, 55 de M. Xavier Breton, 215 de M. Patrick Hetzel et 1560 de M. Marc Le Fur, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 55, 215 et 1560 sont identiques. Tous ces amendements sont défendus.

Je suis saisi des amendements nos 59 de M. Xavier Breton, 216 de M. Patrick Hetzel, 976 de M. Thibault Bazin, 1561 de M. Marc Le Fur et 977 de M. Thibault Bazin, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 59, 216, 976 et 1561 sont identiques. Tous ces amendements sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces ...

Je suis saisi de quatre amendements, nos 523, 788, 526 et 598, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 523 et 788 sont identiques, ainsi que les amendements nos 526 et 598. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 523.

L'amendement no 788 de M. Guillaume Gouffier-Cha est défendu. Les amendements identiques nos 526 et 598, respectivement déposés par Mmes Marie-Noëlle Battistel et Marie-Pierre Rixain, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de neuf amendements, nos 770, 111, 289, 654, 707, 2051, 709, 1120 et 1628, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 111, 289, 654, 707 et 2051 sont identiques, de même que les amendements nos 1120 et 1628. L'amendement no 770 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Les amendements nos 111 et 289, respecti...

L'amendement no 2051 de Mme Isabelle Valentin est défendu. L'amendement no 709 de Mme Agnès Thill est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1120.

La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi des amendements identiques nos 117 de M. Xavier Breton, 291 de M. Patrick Hetzel, 474 de Mme Marie-France Lorho et 1629 de M. Marc Le Fur. Tous ces amendements, qui tendent à la suppression de l'article, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 62 de M. Xavier Breton, 219 de M. Patrick Hetzel, 685 de Mme Emmanuelle Ménard, 981 de M. Thibault Bazin et 1562 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?