Bioéthique

… et 1544 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de trois amendements de suppression, nos 366, 1240 et 1244. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 366.

Les amendements nos 1240 de M. Xavier Breton et 1244 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Les amendements identiques nos 46 de M. Xavier Breton, 195 de M. Patrick Hetzel, 675 de Mme Emmanuelle Ménard, 957 de M. Thibault Bazin et 1546 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 47 de M. Xavier Breton, 197 de M. Patrick Hetzel, 958 de M. Thibault Bazin et 1547 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 959, 960 et 961, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Thibault Bazin, pour les soutenir.

Monsieur Le Fur, je vous entends le dire depuis hier ; au moins, vous êtes constant. Il me semble que Mme la ministre a répondu.

Cependant, nous étions convenus de règles. Nous avons entendu vingt-et-une interventions. M. le ministre, conformément à nos règles, a conclu le débat. Par égard pour vos collègues, j'estime que nous pourrions passer au vote et poursuivre l'examen du texte.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 108 Nombre de suffrages exprimés 102 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 78 Contre 24

Les amendements identiques nos 48 de M. Xavier Breton, 198 de M. Patrick Hetzel et 1548 de M. Marc Le Fur sont défendus.

La séance est reprise. Je salue M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, qui vient de nous rejoindre. Mes chers collègues, il nous reste 179 amendements à examiner. Chacun a mesuré, dans le débat que nous venons d'avoir, que notre assemblée était capable d'offrir le meilleur, quelles que soient les convictions ...

Ce débat a honoré notre assemblée, tous les orateurs ayant excellemment défendu leurs positions. Je vous propose de poursuivre sur cette tonalité.

Les amendements identiques nos 49 de M. Xavier Breton, 201 de M. Patrick Hetzel et 1549 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Il nous reste 179 amendements à examiner. Chacun pourra s'exprimer, mais il serait opportun d'accélérer quelque peu la cadence. Je ne doute pas que vous partagez tous ce souhait.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 50, 202, 1287, 1552 et 2252. Les amendements nos 50 de M. Xavier Breton, 202 de M. Patrick Hetzel, 1287 de Mme Agnès Thill et 1552 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 2252.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 673, 765, 870 et 2191, visant à supprimer l'article. Les amendements nos 673 de Mme Marie-France Lorho, 765 de Mme Emmanuelle Ménard et 870 de M. Jérôme Nury sont défendus. La parole est à M. Jean-François Eliaou, rapporteur, pour soutenir l'amendement no 2191.

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.

Sur l'amendement no 940, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2163 et 2160. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 2163.

Tout le monde me dit que vous détournez la procédure, et j'ai plutôt tendance à le croire.

Les amendements identiques nos 51 de M. Xavier Breton, 204 de M. Patrick Hetzel et 1553 de M. Marc Le Fur sont défendus.