Bioéthique

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 114, 292, 1122 et 1630. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 114.

Monsieur Breton, vous n'étiez pas là tout à l'heure, mais vous et moi étions déjà élus lorsque l'un des vôtres a inventé ce système un peu étrange qu'est le temps législatif programmé ! La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 292.

Les amendements identiques nos 43 de M. Xavier Breton et 184 de M. Patrick Hetzel, tendant à supprimer l'intitulé du titre III, sont défendus. La parole est à M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 60, 218 et 980. L'amendement no 60 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 218.

La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 1630 – après avoir soutenu jadis l'instauration du temps législatif programmé !

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1909, 2152, 468 et 374, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1909 de M. Bruno Fuchs est défendu. La parole est à M. Jean François Mbaye, pour soutenir l'amendement no 2152.

L'amendement no 980 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Vous avez bien raison, cher collègue. Vous n'êtes pas le seul, dans cette assemblée, à avoir changé d'avis à ce sujet !

Je suis saisi de six amendements, nos 688, 982, 63, 220, 983 et 1563, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 63, 220, 983 et 1563 sont identiques. Les amendements nos 688 de Mme Emmanuelle Ménard et 982 de M. Thibault Bazin sont défendus, de même que les amendements nos 63 de M. Xavier Breton, 220 de M. Patrick Hetz...

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 115, 293, 1123, 1285 et 1631. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 115.

L'amendement no 293 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1123.

Les amendements nos 1285 et 1631, respectivement déposés par Mme Blandine Brocard et M. Marc le Fur, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 65 de M. Xavier Breton, 222 de M. Patrick Hetzel et 1564 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Les amendements identiques nos 64 de M. Xavier Breton, 223 de M. Patrick Hetzel, 984 de M. Thibault Bazin et 1565 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 66, 225, 985, 1566 et 691, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 66, 225, 985 et 1566 sont identiques. Les amendements nos 66 de M. Xavier Breton et 225 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 985.

Les amendements nos 1566 de M. Marc Le Fur et 691 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Monsieur Lachaud, vous n'avez pas à répondre à M. Bazin, tout comme lui n'a pas à vous interrompre. Ne lui prêtez pas non plus d'intentions qu'il n'a pas forcément. Poursuivez donc, afin que nous puissions continuer l'examen du texte : je vous rappelle qu'il est une heure du matin. Si on ne pense pas aux députés, on peut peut-être penser aux a...

La séance est reprise. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 67, 226, 539, 700, 987, 1288, 1567, 518 et 722, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 67, 226, 539, 700, 987, 1288 et 1567 sont identiques, de même que les amendements nos 518 et 722. Les amendements nos 67 de M. Xavier Breton et 226 de M. Patrick ...

Les amendements nos 987 M. Thibault Bazin, 1288 de Mme Agnès Thill et 1567 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 518.

Les amendements identiques nos 68 de M. Xavier Breton, 228 de M. Patrick Hetzel et 1568 de M. Marc Le Fur sont défendus.