Projet de loi de finances pour 2020

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2461, 2436, 3000 et 1876, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2436 et 3000 sont identiques. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 2461.

Les amendements identiques nos 2436 de Mme Émilie Bonnivard et 3000 de M. Vincent Rolland, ainsi que l'amendement no 1876 de M. Vincent Rolland, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1937, 2516, 2061 et 2656, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2516, 2061 et 2656 sont identiques. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 1937.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2478 et 2479, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Xavier Roseren, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2841, 2839 et 2845, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Michel Castellani, pour les soutenir.

Je suis saisi d'un amendement no 2852, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3070. La parole est à M. Daniel Labaronne, pour soutenir l'amendement.

Je ne suis pas seulement là pour distribuer la parole ! Je ne me permets pas de juger, mais je constate que cela représenterait tout de même une perte de 25 000 euros pour l'hippodrome de Pau.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).

Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (no 2301, annexe 36 ; no 2306, tome VII) et au compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » (no 2301, annexe 36), s'arrêtant à l'amendement no 300 portant article additionnel après l'article ...

La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 864, 1786 et 1887, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 864 et 1786 sont identiques.

La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1786. Peut-être pouvez-vous présenter en même temps le no 1887 ?

Merci, madame la députée, et merci à Mme la ministre d'avoir donné cette précision. L'amendement no 1312 de M. Gaël Le Bohec est défendu. La parole est à M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Nous en venons à l'examen des amendements no 1782, 1783, 1855, 857, 1856, 858, 2506 et 1789 portant article additionnel après l'article 78, précédemment réservés. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir, en présentation groupée, les amendements nos 1782 et 1783.

M. Bru, député des Pyrénées-Atlantiques, aura été sensible à cette intervention, qui s'adresse effectivement à un Béarnais et non pas à un Basque !

Je ne puis pas vous aider à répondre, car, chez moi, on a fait en sorte que les députés de l'opposition ne siègent pas dans cette commission !

Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales, ainsi qu'au compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales ».

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (no 2301, annexe 42 ; no 2302, tome VI). La parole est à Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. Régis Juanico, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.