Les amendements de David Habib pour ce dossier
604 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.
Nous en venons à la question de M. Pierre-Alain Raphan. Je vous rappelle que la durée de la question, comme celle de la réponse, est limitée à deux minutes.
J'appelle les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », inscrits à l'état B. Sur l'amendement no 1859, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Régis Juanico, rapporteur pour avis, pour souteni...
La parole est à Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 27 Nombre de suffrages exprimés 27 Majorité absolue 14 Pour l'adoption 6 Contre 21
Sur l'amendement no 1682, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement no 1857, que nous examinerons un peu plus tard, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Ces deux scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La p...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 26 Nombre de suffrages exprimés 25 Majorité absolue 13 Pour l'adoption 4 Contre 21
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 29 Nombre de suffrages exprimés 29 Majorité absolue 15 Pour l'adoption 7 Contre 22
Je propose aux orateurs défendant un amendement dans l'intention de le retirer de l'indiquer lors de leur exposé.
Je leur laisserai bien évidemment la parole, mais nous pourrions ainsi faire progresser nos débats plus rapidement. Il s'agit d'une demande du président Ferrand. La parole est à Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement no 1893.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1890 et 1894, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour les soutenir.
Sur l'amendement no 1860, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sabine Rubin.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 26 Nombre de suffrages exprimés 25 Majorité absolue 13 Pour l'adoption 7 Contre 18
Sur l'amendement no 1681, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Zumkeller, pour soutenir l'amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 26 Nombre de suffrages exprimés 21 Majorité absolue 11 Pour l'adoption 3 Contre 18
Ce serait plutôt au Gouvernement de s'engager. La parole est à M. le secrétaire d'État.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'administration générale et territoriale de l'État (no 2301, annexe 3 ; no 2306, tome I) , aux sécurités (no 2301, annexes 39 et 40 ; no 2305, tome VIII ; no 2306, tomes VIII et IX) et au compte d'affectation spécial « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (no 2301, annexe 39). ...
La parole est à M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Bruno Duvergé, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
