Projet de loi de finances pour 2020

Les amendements identiques nos 2650 de Mme Valérie Beauvais et 2815 de M. Lionel Causse sont défendus. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 2476.

L'amendement no 2966 fait l'objet de deux sous-amendements, no 3052 et 3080. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement.

Le sous-amendement no 3052 de Mme Valérie Beauvais est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir le sous-amendement no 3080.

L'amendement no 1820 de Mme Lise Magnier est défendu. Les deux amendements, nos 2791 et 2937, peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Lionel Causse, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2985 et 2998. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 2985.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1909 et 1849, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 1909.

M. Giraud reproche à M. Roussel sa proposition, alors que c'est à lui et au Gouvernement de trouver une solution ! M. Roussel met en lumière un problème et, en indiquant que sa proposition peut être soutenue par des députés de groupes différents, il ne fait qu'exprimer ce que j'ai moi-même constaté en discutant avec de nombreux parlementaires, ...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1956 et 2091. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 1956.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1840, 1837, 1838 et 1839, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour les soutenir.

Madame Le Grip, vous avez déjà largement dépassé les deux minutes de temps qui vous étaient allouées. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi d'un amendement no 3016 du Gouvernement qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3062. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 71, 1451, 2846, 2610, 3001, 1959 et 2763, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2610 et 3001 sont identiques. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 71.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2729, 1425 et 1982, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour soutenir l'amendement no 2729.

Sur l'amendement no 3083 du Gouvernement auquel nous en viendrons ultérieurement, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 1425.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1834 et 1835, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Michel Castellani, pour les soutenir.

La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance. Nous avons examiné 170 amendements, il en reste 472.

Je suis saisi d'un amendement no 3083 du Gouvernement qui fait l'objet de trois sous-amendements, nos 3099, 3100 et 3102. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 3100 et 3102, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour les soutenir.

Je précise à l'intention de M. le ministre que, dans le cadre de ce débat particulier – bien intéressant à suivre pour le provincial que je suis… – , je donnerai encore la parole aux différents parlementaires qui l'ont demandée avant de le laisser répondre et conclure. La parole est à Mme Cécile Rilhac.

Avant de donner la parole à M. le ministre, je précise que personne ne pourra réagir à son propos et que nous passerons directement au vote.