Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Monsieur Brun, puisque vous êtes l'auteur de l'amendement, et à titre exceptionnel, je vous laisse la parole pour quelques secondes.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 24 Contre 39
Chers collègues, en donnant la parole à deux orateurs sur chacun des amendements relatifs à Bpifrance que nous allons maintenant examiner, je veillerai à ce que les huit groupes puissent s'exprimer. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 799.
Je ne pourrai cependant vous donner à nouveau la parole, madame la rapporteure spéciale, puisque, fort de ce que vous aviez annoncé en introduction, je vous ai accordé bien plus que les deux minutes prévues !
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'action extérieure de l'État (no 2301, annexes 1 et 2 ; no 2298, tome I ; no 2303, tomes I et II). La parole est à M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour une durée de cinq minutes. Pour des raisons d'égalité entr...
Sur les amendements identiques à venir, nos 803, 957 et 986, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Sur les amendements identiques nos 61 et 329, que nous examinerons ensuite, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Il en est de même sur l'amendement no 795....
La parole est à Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères sur l'action de la France dans le monde et à l'étranger.
La parole est à M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères sur la diplomatie culturelle et d'influence, et la francophonie.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 20 Contre 42
Sur l'amendement no 1082, sur lequel Mme la secrétaire d'État a d'ores et déjà annoncé qu'elle émettrait un avis favorable, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons aux amendements identiques nos 61 et 329. La parole es...
Mes chers collègues, conformément au règlement, je n'autoriserai que deux autres prises de parole. La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 22 Contre 46
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 330 et 958. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 330.
Nous en venons à une question du groupe LaREM. Je vous rappelle que la durée de la question comme de la réponse est limitée à deux minutes. Chacun, je pense, aura à coeur de respecter la règle du jeu. La parole est à M. Jean François Mbaye.
J'appelle les crédits de la mission « Action extérieure de l'État », inscrits à l'état B. Je rappelle aux auteurs des amendements qu'ils ont deux minutes pour les présenter et, au regard de leur nombre, invite M. le ministre et les rapporteurs à être concis – en sachant qu'ils le seront. La parole est à M. Meyer Habib, pour soutenir l'amendem...
Mme la secrétaire d'État a indiqué précédemment l'avis favorable du Gouvernement. Je mets aux voix l'amendement no 1082.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 62 Contre 0
Chacun l'aura noté, monsieur Jumel. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 875 et 615. La parole est à M. Xavier Roseren, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 875.
Sur l'amendement no 998, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements, nos 794 et 795, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour les soutenir.
