Les amendements de David Habib pour ce dossier
604 interventions trouvées.
La parole est à Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à M. Alain David, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour une durée de cinq minutes.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
Nous en venons aux questions. Je rappelle que la durée des questions, comme celle des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à M. Pascal Bois.
J'appelle les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », inscrits à l'état B. Je suis saisi de deux amendements, nos 978 et 999, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement no 978.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 976, 975 et 977, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour les soutenir.
Vous avez constaté, mes chers collègues, que j'ai accordé à chacun – y compris à Mme la secrétaire d'État – , et de manière très large, un temps d'expression supplémentaire.
Je vous propose désormais de nous en tenir à l'application stricte du règlement, c'est-à-dire à des interventions de deux minutes. Je demande notamment aux rapporteurs et à la secrétaire d'État de se montrer concis dans leurs réponses.
Vous l'avez dit vous-même, madame la rapporteure pour avis, ce rappel au règlement porte sur le fonctionnement de la commission des finances, et non sur nos travaux dans l'hémicycle. J'en prends acte. Il sera porté à la connaissance du président Woerth qui, chacun le sait, préside excellemment sa commission, …
Sur les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour soutenir l'amendement no 979.
J'appelle les crédits de la mission « Économie », inscrits à l'état B. Sur l'amendement no 265, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Fabrice Brun, pour le soutenir.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 34 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 29 Contre 2
Madame la rapporteure pour avis, je suis désolé, mais c'est le rapporteur spécial de la commission des finances qui est compétent pour donner l'avis de la commission. Ce n'est que s'il choisissait de ne pas le faire que je donnerais la parole au rapporteur de la commission saisie pour avis. Quel est l'avis du Gouvernement ?
J'appelle les crédits du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public », inscrits à l'état D. La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour soutenir l'amendement no 967, que vous pouvez peut-être, ma chère collègue, présenter avec quelques autres…
Merci pour cette présentation très synthétique, madame Tolmont. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements ?
Comme le règlement nous y invite, je donnerai la parole à deux autres intervenants, exprimant deux avis différents : M. Bricout et Mme Cariou.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 10 Contre 33
Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 9 Contre 30
J'appelle les crédits de la mission « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics », inscrits à l'état D. L'amendement no 943 de Mme Cendra Motin est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
