Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosDeputés.fr Nous soutenir
Les Députés
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Tous les députés |
  • Par circonscription |
  • Par organisme |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les plus discutés |
  • Les plus commentés |
  • Les scrutins publics
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature : Cliquez ici !

Dossier sur le site de l'Assemblée

Accord france-qatar relatif au statut des forces

Mots-clés

approbation militaire qatar signe
Répartition par groupes du travail sur ce dossier

  PCF & ultramarins    PS et divers gauche  
  Radicaux, centristes, ex-LREM, corses...    En Marche    MoDem    Agir & ex-LREM    UDI & indépendants  
  Les Républicains  

Organisation du dossier

  • Discussion d'un projet de loi
  • Présentation
  • Discussion générale
  • Discussion des articles
  • Article unique
  • Vote sur l'article unique

Documents législatifs

  • Projet de loi N° 4324 de la Partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages
  • Rapport N° 4755
Explorer le texte sur LaFabriqueDeLaLoi.fr

Les débats consacrés à ce dossier

  • Séance en hémicycle du jeudi 27 janvier 2022 à 15h00

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Didier Quentin, rapporteur de la commission des affaires étrangères (1811 mots)
  • Marie-George Buffet (812 mots)
  • Jean Lassalle (691 mots)
  • Natalia Pouzyreff (688 mots)
  • Christian Hutin (639 mots)
  • Pascal Brindeau (630 mots)
  • Frédérique Tuffnell (593 mots)
  • Aina Kuric (583 mots)
  • Laetitia Saint-Paul, présidente (126 mots)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Stats de visites  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org