Les interventions de Emmanuelle Anthoine sur ce dossier
508 amendements trouvés
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : L’abaissement de la limitation de vitesse à 80km/h entré en vigueur en juillet 2018, suscite de multiples interrogations, cette application généralisée peut dans certaines zones ne pas être pertinent...
Retiré avant publication. Exposé sommaire : Partout en Europe, et particulièrement en Europe centrale et scandinave, les trains de nuits renaissent. La France doit s’impliquer dans ce domaine, très utile pour lutter contre la pollution liée aux mobilités. Mais cela passe par un investissement dans du matériel adéquat et attractif, notamment ...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Actuellement, les sièges auto, essentiel à la sécurité de nos enfants sur les routes, sont soumis au taux de TVA classique de 20 %. Or il est indispensable que le taux de TVA réduit de 5,5 % s’appli...
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, entrée en vigueur le 1er janvier 2018, a organisé la dépénalisation et la décentralisation du stationnement ...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le transport routier de voyageurs est un secteur en difficulté ; il fait face à une importante pénurie de conducteurs, qui met en danger la continuité des services publics de transports. Pour se pré...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : L’article 18bis introduit par la commission du développement durable vise à mettre en place des sanctions pour les professionnels qui procèdent au débridage des engins de déplacement personnel et des...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Il convient par cet amendement de s’inspirer du modèle Belge en ce qui concerne les conditions d’accès à l’examen pour les candidats libres. Après deux échecs à l’examen, les élèves devraient avoir l...