Les amendements de Francis Vercamer pour ce dossier
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.
Prochaine séance, jeudi 25 juillet, à neuf heures trente : Lecture définitive du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace ; Discussion, sur le rapport de la co...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de résolution sur le pilotage et l'évaluation des dépenses fiscales ; Proposition de résolution sur les modalités de contrôle budgétaire par le Parlement ; Proposition de résolution relative à l'indemnisation des victimes du valproate de sodium ; Projet de ...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration de politique générale et vote sur cette déclaration. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Autorité européenne des marchés financiers relatif au siège de l'Autorité et à ses privilèges et immunités sur le territoire français ; Discussion du projet de loi autorisant l'a...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française ; Suite de la discussion du projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur l'organisation de l'État et des services publics. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 2 avril, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises. La séance est levée.
