Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
478 interventions trouvées.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi constitutionnelle, s'arrêtant à l'amendement no 2120 portant article additionnel avant l'article 1er.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi constitutionnelle, s'arrêtant à l'amendement no 2477, portant article additionnel avant l'article 1er.
L'amendement no 2120 n'est pas défendu. Je suis saisi de deux amendements, nos 1886 et 1369, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Erwan Balanant, pour soutenir l'amendement no 1886.
L'amendement no 2477 n'est pas défendu, non plus que l'amendement no 2124. La parole est donc à M. Max Mathiasin, pour soutenir l'amendement no 1694.
La parole est à M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur les deux amendements en discussion.
La parole est à Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1404 et 1615. Sur ces amendements identiques, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour soutenir l'amendement no 1404.
Sur les amendements identiques nos 2306 et 2335, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement no 2216, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé...
Je suis saisi de deux amendements, nos 2027 et 2436, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Ciotti, pour soutenir l'amendement no 2027.
La parole est à Mme Delphine Batho, pour répondre à la commission et au Gouvernement sur l'amendement qu'elle a défendu.
La parole est à M. Dominique Potier, pour répondre à la commission et au Gouvernement sur l'amendement no 1404 dont il est cosignataire.
Certes, monsieur Jumel, mais, comme vous le savez, il ne peut y avoir que deux interventions en réponse à la commission et au Gouvernement. En toute logique, j'ai donné la priorité aux signataires des amendements qui ont été présentés. Il se trouve que vous allez présenter un amendement juste après : cela vous permettra de vous exprimer.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2306 et 2335. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 2306.
Monsieur Jumel, puisque vous faites une remarque sur le déroulement de la séance, avant que vous ne défendiez votre amendement, et sans que cet aparté soit décompté de votre temps de parole, permettez-moi de vous dire que vous devez être le seul dans l'hémicycle à considérer que nous sommes dans la vitesse ou la précipitation depuis le début de...
Nous progressons au rythme de dix amendements à l'heure. Si l'on fait une simple règle de trois, cela nous fait envisager, pour l'examen de 2 480 amendements, 248 heures de séance.
Je ne sais pas combien il restera de volontaires à la fin du débat, après que nous nous serons épuisés, durant 248 heures, à examiner des amendements de ce type ! Je ne fais de commentaire sur aucun des amendements, vous le savez, mais chacun aura pu noter que, depuis le début de la discussion des articles, nous passons d'un sujet à l'autre, sa...
J'avais proposé en conférence des présidents – tous les présidents de groupe le savent donc, mais peut-être cela n'a-t-il pas été transmis à tous les députés – que l'on réserve les 562 amendements portant article additionnel avant l'article 1er, de façon à aborder en priorité les grands sujets ; nous sommes en effet suffisamment nombreux à nous...
Ici, monsieur Mélenchon, outre les membres du Gouvernement, seuls les députés demandent la parole. Et déjà quatre me l'ont demandé sur ces amendements.
Non, monsieur Jumel, je n'ai porté aucun jugement sur le fait d'ajouter l'adjectif « solidaire » après l'adjectif « sociale ». La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 2335.
Merci, madame la députée. Nous n'allons pas rebondir indéfiniment sur ce que vous avez dit. Vous l'avez remarqué, je ne porte pas de jugement de fond. J'ai simplement signalé un fait objectif. Cela ne plaît peut-être pas à tout le monde que l'on rappelle les faits, qu'on les objective par des chiffres ; mais 562 amendements avant l'article 1er,...
