Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
478 interventions trouvées.
Ce point, monsieur Lagarde, a effectivement été longuement évoqué ce matin au cours de la conférence des présidents. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour un autre rappel au règlement.
Mes chers collègues, nous n'allons pas reprendre ici les longs débats de la conférence des présidents.
Monsieur Jumel, je vous entends m'interpeller : sachez que le président de votre groupe est intervenu en conférence des présidents, …
… précisément pour expliquer un des points qu'a dénoncés M. Jacob à l'instant, à savoir les quelque soixante amendements que le Gouvernement a déposés au projet de loi ELAN, à seule fin d'ouvrir du temps de parole, notamment pour votre groupe.
À ma demande, les cartes ont été mises sur la table avec le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement et avec la présidente de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi PACTE. Nous nous sommes penchés sur le problème et continuerons de travailler à des solutions, lorsque nous aurons toutes les données, s'agissant...
La parole est à M. Richard Ferrand, rapporteur général de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à Mme Yaël Braun-Pivet, présidente et rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Marie-Pierre Rixain, présidente et rapporteure d'information au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement de notre assemblée. La parole est à M. Philippe Gosselin.
Sur la motion de rejet préalable, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le Premier ministre.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à Mme Marie Guévenoux, pour le groupe La République en marche.
Mes chers collègues, étant donné que nous allons passer deux semaines ensemble sur ce texte, il va bien falloir que vous appreniez, à défaut de vous aimer les uns les autres, à vous respecter et à vous écouter. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour le groupe Les Républicains, que chacune et chacun, je n'en doute pas, écoutera en sile...
S'il vous plaît, mes chers collègues ! La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour le groupe Nouvelle Gauche.
