Démocratie plus représentative responsable et efficace

Mes chers collègues, j'ai bien noté que ce sujet suscitait de nombreuses demandes d'intervention. Exceptionnellement, je donnerai la parole à un député par groupe politique, au maximum. La parole est à Mme Laurence Gayte.

J'informe l'Assemblée que deux groupes m'ont transmis des demandes de scrutin public, mais l'ont fait trop tardivement. Je rappelle en effet que nous avons établi en conférence des présidents que cette demande devait être formulée avant la fin de la présentation des amendements – ceux-ci, qui étaient identiques, ayant d'ailleurs été présentés d...

Monsieur Jumel, quand je dis « même avis, même vote », cela veut dire ce que ça veut dire : si certains veulent vraiment changer de vote, ils peuvent le dire et, dans ce cas, nous prenons un peu plus de temps. Il n'y a pas de raisons de s'énerver, dans la mesure où nous faisons les choses correctement. Voyez plutôt le nombre d'intervenants à qu...

La parole est à M. Moetai Brotherson, pour soutenir l'amendement no 2016, qui, d'ailleurs, peut faire l'objet d'une présentation commune avec l'amendement no 2014…

Sur l'amendement no 2344, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement no 2344.

Je vous informe d'ores et déjà que, sur l'amendement no 1837, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 2344 ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1611 et 1612, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Delphine Batho, pour les soutenir.

Je vous confirme qu'à ce rythme, nous ne sommes pas sûrs d'atteindre l'article 1er avant vendredi soir. La parole est à Mme Cécile Untermaier.

La parole est à M. Richard Ferrand, rapporteur général de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de six amendements, nos 1613, 907, 1109, 1402, 1526 et 2149, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 907 et 1109 sont identiques, de même que les amendements nos 1402, 1526 et 2149. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 1613.

Sur les amendements identiques nos 907 et 1109, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Ludovic Pajot, pour soutenir l'amendement no 907.

Sur les amendements identiques nos 1402, 1526 et 2419, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

J'ai reçu de nombreuses demandes d'intervention en réponse à la commission et au Gouvernement. Je donnerai la parole à un orateur ou à une oratrice par groupe. En revanche, je rappelle à ceux qui demandent une explication de vote qu'il n'y en pas sur les amendements, même lorsqu'ils font l'objet d'un scrutin public. Je donne d'abord la parole ...

Je n'ai pas tendance à me prendre pour un dieu, mais en l'occurrence, je tiens le chronomètre et je suis bien le maître des horloges dans nos débats.

Un peu de calme, monsieur Gosselin, je ne fais que répondre à votre question ! Vous parlez de retrouver le chronomètre, mais il n'y en a jamais eu pour ce qui est des défenses d'amendements ou des réponses à la commission ou au Gouvernement. Nous pourrons, bien sûr, réfléchir à en étendre encore l'usage mais croyez bien qu'en l'espèce, les deux...

Je vous informe d'ores et déjà que, sur l'amendement no 1097, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caroline Fiat.

par les uns et les autres, et que je n'ai pas tendance à couper la parole dans ces nombreuses interventions.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1097 et 2114, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Muriel Ressiguier, pour soutenir l'amendement no 1097.

La parole est à M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1614, 1110, 2169, 2343, 1403 et 1529, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 1614.