Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
478 interventions trouvées.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 555, 559, 1569 et 1850. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 555.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 208, 141 et 2230. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l'amendement no 208.
Sur les amendements identiques nos 208, 141 et 2230, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 557, 888 et 1571, qui portent sur le même sujet. L'amendement no 557 est-il défendu, monsieur Castellani ?
La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement identique no 888. Peut-on considérer qu'il est défendu, monsieur Acquaviva ?
Nous en arrivons à un nouveau sujet, sur lequel les amendements sont nombreux. Je vous propose de les aborder demain.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (nos 911, 1137, 1053, 1097 et 1098). Hier soir, l'Assemblée nationale a fini d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (nos 911, 1137, 1053, 1097, 1098).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles du projet de loi constitutionnelle, s'arrêtant à l'amendement no 2397, portant article additionnel avant l'article 1er.
Sur les amendements nos 1246 et 1248, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 1246, portant article additionnel avant l'article 1er.
La parole est à Mme Yaël Braun-Pivet, présidente et rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Richard Ferrand, rapporteur général de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement.
Je suis saisi d'un amendement no 2419 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2514. La parole est à M. Sébastien Nadot, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
Mes chers collègues, je vous rappelle que les réponses à la commission et au Gouvernement ne peuvent donner lieu qu'à deux interventions.
… ce qui donnera largement à chacune et à chacun l'occasion de s'exprimer. La parole est à M. Sébastien Chenu.
Je suis saisi de deux amendements, nos 389 et 1330, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 389.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 661 et 2425. La parole est à Mme Marie-Pierre Rixain, pour soutenir l'amendement no 661.
La parole est à M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 1330.
La parole est à Mme Yaël Braun-Pivet, présidente et rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques.
