Démocratie plus représentative responsable et efficace

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1055, 1320 et 1734. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 1055.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1054 et 1733. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 1054.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 543 et 587. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 543.

Je vous annonce d'ores et déjà que, sur l'amendement no 1201, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Gomès.

Mes chers collègues, vous comprendrez que je donne prioritairement la parole à nos collègues d'outre-mer. La parole est à M. Serge Letchimy.

M. André Chassaigne, qui était le premier signataire de l'amendement défendu par M. Bruneel, demande finalement la parole…

J'allais justement demander à M. Ratenon s'il souhaitait défendre son amendement car je ne voudrais pas qu'il ait fait acte de présence pour rien ; sinon, nous nous arrêtons. Je n'avais pas réfléchi à ce qui pourrait passer sous ou au-dessus du radar, je ne prends pas ce critère en considération. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour un ra...

En l'occurrence, j'avais déjà pris deux inscrits et j'avais bien regardé vers la gauche pour donner la parole à M. Chassaigne, signataire d'un amendement sur la question.

Alors restons-en là pour ce soir. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

La parole est à Mme Christine Pires Beaune – à qui je donne la parole en raison de ma trop grande mansuétude, car plusieurs orateurs se sont déjà exprimés.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2422, 331 et 402, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 2422.

Je vous remercie, monsieur Le Fur, pour ce qui était en effet un véritable rappel au règlement. Je donnerai tout à l'heure la parole à Mme Sage afin qu'elle indique si elle accepte d'intégrer la rectification que vous proposez.

Je vous remercie, monsieur Serville, pour ces propositions. Nous pourrons en débattre au sein du bureau, dont vous êtes membre. La parole est à M. Joaquim Pueyo.

La rectification de l'amendement no 2422, acceptée par Mme Sage sur proposition de M. Le Fur, consiste à ajouter, après les mots : « empêchement provisoire », les mots : « dans des conditions fixées par la loi organique ».

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1840, 828, 1048, 1732, 1839 et 881, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 828, 1048, 1732 et 1839 sont identiques. La parole est à M. Philippe Gomès, pour soutenir l'amendement no 1840.

Nous en arrivons aux amendements identiques nos 828, 1048, 1732 et 1839. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l'amendement no 828.

Mes chers collègues, je vous informe qu'il y a eu plus de huit réponses à la commission et au Gouvernement, alors qu'il aurait dû y en avoir six au maximum sur ces six amendements, dont quatre sont identiques.

Sur les amendements identiques nos 1123 et 1304, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Sur les amendement nos 1392 et 1433, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1123 et 1304. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 1123.

La parole est à M. Christophe Euzet, qui a également été mis en cause et qui s'est montré très patient à plusieurs reprises.