Démocratie plus représentative responsable et efficace
(Après l'article 1er)

S'il vous plaît, monsieur Jumel ! J'espère que vous me soutiendrez dorénavant lorsque j'appellerai au calme pendant les interventions de nos collègues, quel que soit leur groupe. Seul M. Brotherson a la parole. Chacun pourra noter qu'il s'exprime particulièrement calmement : nous pourrions encore plus l'écouter.

Monsieur Jumel, votre groupe a déjà déposé des amendements et vous avez la parole, mais, dans les réponses, la priorité est donnée aux auteurs des amendements, puis aux députés qui ont levé la main pour demander la parole. M. Vigier, qui levait la main depuis un moment, a eu la parole sur cet amendement ; il ne l'avait pas eu sur le précédent p...

Sur l'amendement no 752, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement no 752.

Sur l'amendement no 1431, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. David Habib, pour soutenir l'amendement no 1431.

Sur l'amendement no 2057, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Olivier Marleix, pour soutenir l'amendement no 2057.

Avant de demander les avis de la commission et du Gouvernement, je précise que ces amendements sont en discussion commune, car tous proposent de rédiger à nouveau le troisième alinéa de l'article 24 de la Constitution. Ils sont donc incompatibles : si l'un est adopté, les autres tomberont – d'où la discussion commune, tout simplement. Quel est...

Ce n'est pas un rappel au règlement. Vous avez dit ce que vous pensiez de la réaction de tout à l'heure.

Un peu de calme, mes chers collègues. Il y a des demandes de prise de parole de tous côtés. Je donnerai la parole à six d'entre vous puisque nous discutons de trois amendements. La parole est à M. Olivier Marleix.

Merci, madame Kuster. Vous avez exprimé votre point de vue sur le déroulement de la séance et je vais donc vous répondre : je vous informe que, sur douze intervenants qui ont pris la parole en réponse à la commission et au Gouvernement, quatre étaient issus de votre groupe, dont votre président de groupe. Si cela vous pose un problème, vous en...

Je suis saisi de deux amendements, nos 1190 et 1184, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Ruffin, pour les soutenir.

Sur l'amendement no 1190, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je crois que les arguments ont été échangés ; vous pourrez prendre la parole une prochaine fois. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement no 696.

Sur les amendements identiques nos 1522, 1527, 1555, 1659 et 1917, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1522, 1527, 1555, 1659 et 1917. La parole est à Mme Annie Genevard, p...

La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour un rappel au règlement – si c'est pour demander à quelle heure la séance se termine, sachez que c'est maintenant !

Vous avez largement dépassé le rappel au règlement mais, là, je suis très sérieux : en effet, en l'état actuel de notre Constitution et de notre règlement, la prévisibilité des débats n'est pas possible. Je vous invite donc à voter les amendements qui vont être examinés dans la suite de notre discussion pour que nos débats puissent enfin être a...