Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La parole est à Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre V du titre Ier, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, pour donner l'avis du Gouvernement.
Vous souhaitez, monsieur le ministre, que la séance soit suspendue pour dix minutes. Je vous rappelle que le Gouvernement a déjà, juste auparavant, demandé une suspension de quinze minutes, et que la séance a été suspendue pendant vingt-sept minutes. Donc, si le Gouvernement souhaite que la séance soit suspendue pour dix minutes, elle le sera, ...
J'aimerais vous répondre très rapidement, monsieur Le Fur, en commençant par le dernier point. Vous dites que des demandes de suspension de séance n'auraient pas été acceptées. C'est inexact : elles l'ont été, à la suite de demandes du Gouvernement. Comme vous le savez, les suspensions de séance demandées par les groupes politiques sont décompt...
… dont je sais qu'il a effectivement été mis en ligne, puis retiré et enfin remis en ligne. Il est actuellement traité
et porte sur l'alinéa 15 de l'article. Vous savez mieux que quiconque, monsieur Le Fur, qu'il est traditionnel que le Gouvernement précise par voie d'amendement un texte au fil de son examen. Il est pris bonne note, néanmoins, de votre rappel au règlement.
Tout à fait, monsieur Brindeau. Je vous remercie pour ce rappel au règlement qui me permet d'apporter une précision que vous avez vous-même exposée : le Gouvernement ayant déposé un amendement…
… après l'expiration du délai, un temps supplémentaire de dix minutes à chaque groupe et de cinq minutes aux députés non inscrits est attribué pour la discussion de l'article 21 en application de l'article 55, alinéa 6, du règlement que vous avez évoqué.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nos 3649 rectifié, 3797).
Lundi soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2260 portant article additionnel après l'article 16.
La parole est à Mme Sonia Krimi, pour soutenir les amendements nos 2260 et 2252, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre III du titre Ier, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la citoyenneté, pour donner l'avis du Gouvernement.
Mes chers collègues, je vous invite à bien vouloir tenir vos conversations particulières en dehors de l'hémicycle.
La parole est à M. François Cormier-Bouligeon, pour soutenir les amendements nos 2664 et 2647, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. François Cormier-Bouligeon, pour soutenir les amendements nos 2596 et 2602, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 827 et 1420. La parole est à M. Éric Diard, pour soutenir l'amendement no 827.
Les amendements identiques nos 1939 de M. Pascal Brindeau, 2124 de Mme Emmanuelle Ménard et 2178 de M. Dino Cinieri, visant à la suppression de l'article 16 bis, sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir les amendements nos 2088 et 2089, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement no 2058, je suis saisi par le groupe Agir ensemble d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christophe Euzet, pour soutenir cet amendement.
